JAUSEAU BERTRAND

Active

Siren917 879 488Entrepreneur individuel44440 Trans-sur-ErdreCréée le 01 juin 20221

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

JAUSEAU BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2022 sous le numéro SIREN 917 879 488. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 IMP DES LIBELLULES La pasquerie, 44440 Trans-sur-Erdre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de JAUSEAU BERTRAND

INSEE

Dénomination: JAUSEAU BERTRAND
SIREN: 917 879 488
SIRET (siège): 917 879 488 00026
N° TVA intracommunautaire: FR51917879488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 917 879 488
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 01 juin 2022
Effectif: 1
Siège social: 98 IMP DES LIBELLULES La pasquerie, 44440, Trans-sur-Erdre
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JAUSEAU BERTRAND

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de JAUSEAU BERTRAND

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAUSEAU BERTRAND

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAUSEAU BERTRAND

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44440 Trans-sur-ErdreSiègeActif
917 879 488 00026 · ouvert le 17 mai 2026 · NAF 0143Z
44440 Trans-sur-ErdreFermé
917 879 488 00018 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 0143Z

Documents juridiques de JAUSEAU BERTRAND

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAUSEAU BERTRAND

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAUSEAU BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAUSEAU BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSEAU BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JAUSEAU BERTRAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAUSEAU BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAUSEAU BERTRAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2022

Questions fréquentes sur JAUSEAU BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de JAUSEAU BERTRAND ?

Le numéro SIREN de JAUSEAU BERTRAND est 917 879 488. Le SIRET de son siège social est 917 879 488 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51917879488.

Où se situe le siège social de JAUSEAU BERTRAND ?

Le siège social de JAUSEAU BERTRAND est situé 98 IMP DES LIBELLULES La pasquerie, 44440 Trans-sur-Erdre.