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JAUSSAUD JEAN

Active
Siren383 409 687Entrepreneur individuel05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 03 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 383 409 687, JAUSSAUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 1991. Elle est domiciliée Buissard, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de JAUSSAUD JEAN

Dénomination
JAUSSAUD JEAN
SIREN
383 409 687
SIRET (siège)
383 409 687 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66383409687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 409 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
03 octobre 1991
Siège social
BUISSARD, 05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAUSSAUD JEAN

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Établissements de JAUSSAUD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeFermé

    383 409 687 00019 · ouvert le 03 octobre 1991 · NAF 702A

Conformité de JAUSSAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSSAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAUSSAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAUSSAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1991

Questions fréquentes sur JAUSSAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de JAUSSAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de JAUSSAUD JEAN est 383 409 687. Le SIRET de son siège social est 383 409 687 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383409687.

Où se situe le siège social de JAUSSAUD JEAN ?

Le siège social de JAUSSAUD JEAN est situé Buissard, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

JAUSSAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, JAUSSAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAUSSAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUSSAUD JEAN.

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