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JAUSSAUD MICHEL

Active
Siren330 071 010Entrepreneur individuel61130 BELLEMECréée le 01 juin 1984

7111Z · Activités d'architecture

JAUSSAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1984 sous le numéro SIREN 330 071 010. Son siège social est situé 18 rue de la Republique, 61130 Belleme. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de JAUSSAUD MICHEL

Dénomination
JAUSSAUD MICHEL
SIREN
330 071 010
SIRET (siège)
330 071 010 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85330071010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 071 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 juin 1984
Siège social
18 RUE DE LA REPUBLIQUE, 61130, BELLEME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAUSSAUD MICHEL

Activités d'architecture

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Établissements de JAUSSAUD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61130 BELLEMESiègeActif

    330 071 010 00012 · ouvert le 01 juin 1984 · NAF 7111Z

Conformité de JAUSSAUD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSSAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAUSSAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JAUSSAUD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1984

Questions fréquentes sur JAUSSAUD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de JAUSSAUD MICHEL ?

Le numéro SIREN de JAUSSAUD MICHEL est 330 071 010. Le SIRET de son siège social est 330 071 010 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85330071010.

Où se situe le siège social de JAUSSAUD MICHEL ?

Le siège social de JAUSSAUD MICHEL est situé 18 rue de la Republique, 61130 Belleme.

JAUSSAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAUSSAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAUSSAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUSSAUD MICHEL.