JAUSSAUD MICHEL
Active7111Z · Activités d'architecture
JAUSSAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1984 sous le numéro SIREN 330 071 010. Son siège social est situé 18 rue de la Republique, 61130 Belleme. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de JAUSSAUD MICHEL
INSEE- Dénomination
- JAUSSAUD MICHEL
- SIREN
- 330 071 010
- SIRET (siège)
- 330 071 010 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR85330071010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 071 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juin 1984
- Siège social
- 18 RUE DE LA REPUBLIQUE, 61130, BELLEME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAUSSAUD MICHEL
Activités d'architecture
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Établissements de JAUSSAUD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61130 BELLEMESiègeActif
330 071 010 00012 · ouvert le 01 juin 1984 · NAF 7111Z
Conformité de JAUSSAUD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSSAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAUSSAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAUSSAUD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1984
Questions fréquentes sur JAUSSAUD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de JAUSSAUD MICHEL ?
Le numéro SIREN de JAUSSAUD MICHEL est 330 071 010. Le SIRET de son siège social est 330 071 010 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85330071010.
Où se situe le siège social de JAUSSAUD MICHEL ?
Le siège social de JAUSSAUD MICHEL est situé 18 rue de la Republique, 61130 Belleme.
JAUSSAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JAUSSAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAUSSAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUSSAUD MICHEL.
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