JAUSSAUD PATRICK

Active

Siren793 584 327Entrepreneur individuel11410 MOLLEVILLECréée le 01 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JAUSSAUD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2013 sous le numéro SIREN 793 584 327. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che des Pontils, 11410 Molleville. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de JAUSSAUD PATRICK

INSEE

Dénomination: JAUSSAUD PATRICK
SIREN: 793 584 327
SIRET (siège): 793 584 327 00019
N° TVA intracommunautaire: FR28793584327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 584 327
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8551Z
Date de création: 01 juin 2013
Siège social: 2 CHE DES PONTILS, 11410, MOLLEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JAUSSAUD PATRICK

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de JAUSSAUD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAUSSAUD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAUSSAUD PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11410 MOLLEVILLESiègeActif
793 584 327 00019 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 8551Z

Documents juridiques de JAUSSAUD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAUSSAUD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAUSSAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAUSSAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSSAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAUSSAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAUSSAUD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur JAUSSAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de JAUSSAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de JAUSSAUD PATRICK est 793 584 327. Le SIRET de son siège social est 793 584 327 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28793584327.

Où se situe le siège social de JAUSSAUD PATRICK ?

Le siège social de JAUSSAUD PATRICK est situé 2 Che des Pontils, 11410 Molleville.