JAUSSELME JEAN
ActiveJAUSSELME JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 987 173. Elle est domiciliée Beausoleil Magdeleine, 13170 Les Pennes Mirabeau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de JAUSSELME JEAN
INSEE- Dénomination
- JAUSSELME JEAN
- SIREN
- 413 987 173
- SIRET (siège)
- 413 987 173 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12413987173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 987 173
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- BEAUSOLEIL MAGDELEINE, 13170, LES PENNES MIRABEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAUSSELME JEAN
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Établissements de JAUSSELME JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13170 LES PENNES MIRABEAUSiègeFermé
413 987 173 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A
Conformité de JAUSSELME JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSSELME JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAUSSELME JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JAUSSELME JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur JAUSSELME JEAN
Quel est le numéro SIREN de JAUSSELME JEAN ?
Le numéro SIREN de JAUSSELME JEAN est 413 987 173. Le SIRET de son siège social est 413 987 173 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12413987173.
Où se situe le siège social de JAUSSELME JEAN ?
Le siège social de JAUSSELME JEAN est situé Beausoleil Magdeleine, 13170 Les Pennes Mirabeau.
JAUSSELME JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, JAUSSELME JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAUSSELME JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUSSELME JEAN.
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