CheckersProcédures

JAUSSELY

Active
Siren980 878 946SNC31700 BlagnacCréée le 08 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

JAUSSELY est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2023, identifiée par le SIREN 980 878 946. Son siège social est situé 10 BD Firmin Pons, 31700 Blagnac. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale. Elle est dirigée par Nicolas JAUSSELY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de JAUSSELY

Dénomination
JAUSSELY
SIREN
980 878 946
SIRET (siège)
980 878 946 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36980878946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 878 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
08 novembre 2023
Siège social
10 BD Firmin Pons, 31700, Blagnac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAUSSELY

débit de tabac, papeterie, articles de fumeurs, jeux et bimbeloterie, articles de chasse et pêche et en ambulant vente de bijoux fantaisie, vaisselle, carterie, cadeaux divers, produits de la violette, bibelots et activité presse

Finances de JAUSSELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAUSSELY

NJ

Nicolas JAUSSELY

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (08 novembre 2023) · 2 ans

JL

Julie LY

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (08 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de JAUSSELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 BlagnacSiègeActif

    980 878 946 00014 · ouvert le 03 janvier 2024 · NAF 4726Z

Documents juridiques de JAUSSELY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Comptes annuels de JAUSSELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAUSSELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAUSSELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAUSSELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne JAUSSELY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JAUSSELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAUSSELY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Début d'activité : 2024-01-03

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2023

Questions fréquentes sur JAUSSELY

Quel est le numéro SIREN de JAUSSELY ?

Le numéro SIREN de JAUSSELY est 980 878 946. Le SIRET de son siège social est 980 878 946 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36980878946.

Qui dirige JAUSSELY ?

JAUSSELY est dirigée par Nicolas JAUSSELY, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JAUSSELY ?

Le siège social de JAUSSELY est situé 10 BD Firmin Pons, 31700 Blagnac.

JAUSSELY est-elle toujours en activité ?

Oui, JAUSSELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAUSSELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAUSSELY.

Entreprises similaires

Même activité à Blagnac

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés à Blagnac

Entreprises du même secteur à Blagnac

Entreprises à Blagnac

Toutes les entreprises à Blagnac