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JAVEGNY PASCAL

Active
Siren522 481 266Entrepreneur individuel97426 LES TROIS-BASSINSCréée le 17 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JAVEGNY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 481 266. Son siège social est situé 199 Che Notre Dame de Sion Piveteau, 97426 Les Trois-Bassins. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de JAVEGNY PASCAL

Dénomination
JAVEGNY PASCAL
SIREN
522 481 266
SIRET (siège)
522 481 266 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52522481266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 481 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
17 mai 2010
Siège social
199 CHE NOTRE DAME DE SION PIVETEAU, 97426, LES TROIS-BASSINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JAVEGNY PASCAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules, Culture de fruits tropicaux et subtropicaux

Finances de JAVEGNY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JAVEGNY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JAVEGNY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97426 LES TROIS-BASSINSSiègeActif

    522 481 266 00016 · ouvert le 17 mai 2010 · NAF 0113Z

Documents juridiques de JAVEGNY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JAVEGNY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAVEGNY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JAVEGNY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAVEGNY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JAVEGNY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JAVEGNY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2010

Questions fréquentes sur JAVEGNY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JAVEGNY PASCAL ?

Le numéro SIREN de JAVEGNY PASCAL est 522 481 266. Le SIRET de son siège social est 522 481 266 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52522481266.

Où se situe le siège social de JAVEGNY PASCAL ?

Le siège social de JAVEGNY PASCAL est situé 199 Che Notre Dame de Sion Piveteau, 97426 Les Trois-Bassins.

JAVEGNY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JAVEGNY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JAVEGNY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAVEGNY PASCAL.

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