JAY BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 262 913. Elle est domiciliée Ld le Breas, 42480 La Fouillouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.
Fiche d'identité de JAY BERNARD
INSEE- Dénomination
- JAY BERNARD
- SIREN
- 440 262 913
- SIRET (siège)
- 440 262 913 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85440262913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 262 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- LD LE BREAS, 42480, LA FOUILLOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAY BERNARD
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de JAY BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAY BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAY BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42480 LA FOUILLOUSESiègeActif
440 262 913 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0141Z
Documents juridiques de JAY BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAY BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAY BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur JAY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de JAY BERNARD ?
Le numéro SIREN de JAY BERNARD est 440 262 913. Le SIRET de son siège social est 440 262 913 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85440262913.
Où se situe le siège social de JAY BERNARD ?
Le siège social de JAY BERNARD est situé Ld le Breas, 42480 La Fouillouse.
JAY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, JAY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAY BERNARD.
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