JAYAT PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAYAT PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 961 721. Le siège social de l'entreprise se trouve La Jartre, 24110 Montrem. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.
Fiche d'identité de JAYAT PASCALE
INSEE- Dénomination
- JAYAT PASCALE
- SIREN
- 803 961 721
- SIRET (siège)
- 803 961 721 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60803961721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 961 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 20 juillet 2014
- Siège social
- LA JARTRE, 24110, MONTREM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAYAT PASCALE
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Finances de JAYAT PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAYAT PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAYAT PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24110 MONTREMSiègeActif
803 961 721 00013 · ouvert le 20 juillet 2014 · NAF 4789Z
Documents juridiques de JAYAT PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAYAT PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAYAT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAYAT PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAYAT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAYAT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAYAT PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2014
Questions fréquentes sur JAYAT PASCALE
Quel est le numéro SIREN de JAYAT PASCALE ?
Le numéro SIREN de JAYAT PASCALE est 803 961 721. Le SIRET de son siège social est 803 961 721 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60803961721.
Où se situe le siège social de JAYAT PASCALE ?
Le siège social de JAYAT PASCALE est situé La Jartre, 24110 Montrem.
JAYAT PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, JAYAT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAYAT PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAYAT PASCALE.
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