JAYET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JAYET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2021 sous le numéro SIREN 909 111 320. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte d'Epinal la Racine, 88220 Raon-aux-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de JAYET PASCAL
INSEE- Dénomination
- JAYET PASCAL
- SIREN
- 909 111 320
- SIRET (siège)
- 909 111 320 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07909111320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 111 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 15 décembre 2021
- Siège social
- 15 RTE D'EPINAL LA RACINE, 88220, RAON-AUX-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JAYET PASCAL
Vente à domicile
Finances de JAYET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JAYET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JAYET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88220 RAON-AUX-BOISSiègeActif
909 111 320 00018 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 4799A
Documents juridiques de JAYET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JAYET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JAYET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JAYET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JAYET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JAYET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JAYET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2021
Questions fréquentes sur JAYET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de JAYET PASCAL ?
Le numéro SIREN de JAYET PASCAL est 909 111 320. Le SIRET de son siège social est 909 111 320 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07909111320.
Où se situe le siège social de JAYET PASCAL ?
Le siège social de JAYET PASCAL est situé 15 Rte d'Epinal la Racine, 88220 Raon-aux-Bois.
JAYET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, JAYET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JAYET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JAYET PASCAL.
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