JB DEVELOPPEMENT
Active6311Z · Traitement de données, hébergement et activités connexes
JB DEVELOPPEMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 172 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Che de la Poterne, 38100 Grenoble. Elle exerce une activité de traitement de données, hébergement et activités connexes (code NAF 6311Z).
Fiche d'identité de JB DEVELOPPEMENT
INSEE- Dénomination
- JB DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 385 172 861
- SIRET (siège)
- 385 172 861 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81385172861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 172 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6311Z - Traitement de données, hébergement et activités connexes
- Date de création
- 07 avril 1992
- Siège social
- 28 CHE DE LA POTERNE, 38100, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JB DEVELOPPEMENT
Traitement de données, hébergement et activités connexes
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Finances de JB DEVELOPPEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JB DEVELOPPEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de JB DEVELOPPEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38100 GRENOBLESiègeActif
385 172 861 00010 · ouvert le 07 avril 1992 · NAF 6311Z
Documents juridiques de JB DEVELOPPEMENT
INPIConformité de JB DEVELOPPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JB DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent JB DEVELOPPEMENT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 21 mai 2025 · N° 21/06663
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 21 mai 2025 · N° 21/06664
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 02 octobre 2024 · N° 24/01192
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JB DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JB DEVELOPPEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 1992
Marques déposées par JB DEVELOPPEMENT
INPIJB DEVELOPPEMENT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCV BANK
N° 92418659 · Déposée le 05 mai 1992 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38 · expirée le 05 mai 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur JB DEVELOPPEMENT
Quel est le numéro SIREN de JB DEVELOPPEMENT ?
Le numéro SIREN de JB DEVELOPPEMENT est 385 172 861. Le SIRET de son siège social est 385 172 861 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81385172861.
Où se situe le siège social de JB DEVELOPPEMENT ?
Le siège social de JB DEVELOPPEMENT est situé 28 Che de la Poterne, 38100 Grenoble.
JB DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, JB DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JB DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JB DEVELOPPEMENT.
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