CheckersProcédures

JC CURT

Active
Siren798 102 323SNC89290 CHAMPS SUR YONNECréée le 28 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

JC CURT est une SNC immatriculée le 28 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 102 323. Son siège social est situé Pl Arthur Coelho Centre Commercial, 89290 Champs sur Yonne. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale. Elle est dirigée par JOHANNA CURT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de JC CURT

Dénomination
JC CURT
SIREN
798 102 323
SIRET (siège)
798 102 323 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12798102323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 102 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
28 octobre 2013
Siège social
PL ARTHUR COELHO CENTRE COMMERCIAL, 89290, CHAMPS SUR YONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JC CURT

Tabac FDJ ventes à emporter de boissons non alcoolisées, cadeaux mercerie tabletterie confiserie laines bonneterie chaussures

Finances de JC CURT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JC CURT

CC

CHANTAL CURT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (28 octobre 2013) · 13 ans

JC

JOHANNA CURT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de JC CURT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89290 CHAMPS SUR YONNESiègeActif

    798 102 323 00010 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4726Z

Documents juridiques de JC CURT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de JC CURT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JC CURT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JC CURT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JC CURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JC CURT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JC CURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JC CURT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculée le 2013-10-28 · Début d'activité : 2014-01-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-10-28

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2013

Aides publiques de JC CURT

1 aide de minimis octroyée à JC CURT a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,6 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 23 avril 2026

    4,6 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 29 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur JC CURT

Quel est le numéro SIREN de JC CURT ?

Le numéro SIREN de JC CURT est 798 102 323. Le SIRET de son siège social est 798 102 323 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12798102323.

Qui dirige JC CURT ?

JC CURT est dirigée par JOHANNA CURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JC CURT ?

Le siège social de JC CURT est situé Pl Arthur Coelho Centre Commercial, 89290 Champs sur Yonne.

JC CURT est-elle toujours en activité ?

Oui, JC CURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JC CURT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JC CURT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4726Z

Entreprises à Champs sur Yonne

Toutes les entreprises à Champs sur Yonne