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JC MOD

Active
Siren383 464 450SARL85180 LES SABLES D'OLONNECréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JC MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 464 450. Elle est domiciliée Zac du Pas du Bois Ctre Cial Rallye, 85180 Les Sables d'Olonne. Son activité principale relève du code NAF 524C.

Fiche d'identité de JC MOD

Dénomination
JC MOD
SIREN
383 464 450
SIRET (siège)
383 464 450 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37383464450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 464 450
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
ZAC DU PAS DU BOIS CTRE CIAL RALLYE, 85180, LES SABLES D'OLONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de JC MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JC MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JC MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85180 LES SABLES D'OLONNESiègeFermé

    383 464 450 00014 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 524C

Documents juridiques de JC MOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de JC MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JC MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JC MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JC MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JC MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JC MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JC MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur JC MOD

Quel est le numéro SIREN de JC MOD ?

Le numéro SIREN de JC MOD est 383 464 450. Le SIRET de son siège social est 383 464 450 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383464450.

Où se situe le siège social de JC MOD ?

Le siège social de JC MOD est situé Zac du Pas du Bois Ctre Cial Rallye, 85180 Les Sables d'Olonne.

JC MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, JC MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JC MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JC MOD.

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