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JC VERT

Active
Siren891 652 935Société civile37240 MANTHELANCréée le 03 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

JC VERT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2020, identifiée par le SIREN 891 652 935. Le siège social de l'entreprise se trouve Monfoue, 37240 Manthelan. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. DAVID MALBRANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de JC VERT

Dénomination
JC VERT
SIREN
891 652 935
SIRET (siège)
891 652 935 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02891652935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 652 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
03 décembre 2020
Siège social
MONFOUE, 37240, MANTHELAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JC VERT

Agricoles

Finances de JC VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JC VERT

DM

DAVID MALBRANT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

JM

JEAN-CLAUDE MALBRANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

AM

AURELIEN MALBRANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

SM

STEPHANE MALBRANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de JC VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37240 MANTHELANSiègeActif

    891 652 935 00018 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 0111Z

Documents juridiques de JC VERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de JC VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JC VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JC VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JC VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JC VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JC VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JC VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-03 · Début d'activité : 2020-12-01

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2020

Questions fréquentes sur JC VERT

Quel est le numéro SIREN de JC VERT ?

Le numéro SIREN de JC VERT est 891 652 935. Le SIRET de son siège social est 891 652 935 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02891652935.

Qui dirige JC VERT ?

JC VERT est dirigée par DAVID MALBRANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JC VERT ?

Le siège social de JC VERT est situé Monfoue, 37240 Manthelan.

JC VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, JC VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JC VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JC VERT.

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