CheckersLiquidations

JCMH

Active
Siren441 620 218SAS38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 23 avril 2002
Chiffre d'affaires 2024
1,9 M€−23,3 %
Résultat net 2024
353 k€+1,0 %
Capital social
1,7 M€
Effectif
17 salariésau bilan 2024

JCMH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 620 218. Son siège social est situé 55 rue Jean Kuntzman, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 7740Z. Le dernier exercice publié (clôture au 31 décembre 2024) fait état d'un chiffre d'affaires de 1,9 M€ pour un résultat net de 353 k€. En 2024, elle réalise un chiffre d'affaires supérieur à celui de 63 % des entreprises de son activité en Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est dirigée par AURELIE MIRIBEL, président de sas.

Fiche d'identité de JCMH

Dénomination
JCMH
SIREN
441 620 218
SIRET (siège)
441 620 218 00038
N° TVA intracommunautaire
FR37441620218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Grenoble 441 620 218
Greffe
Grenoble
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 652 500 €
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
23 avril 2002
Siège social
55 RUE JEAN KUNTZMAN, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de JCMH

La commercialisation de contrats de franchise, marques, savoirs faire, services, de tous produits annexes aux contrats de franchise, assistance et formation de toute franchise, développement et diffusion de tous moyens de communication. La prise de participation et de tous intérêts dans toutes sociétés, entreprises et affaires. La fourniture de prestations de toutes natures permettant d'assurer la gestion notamment administrative, comptable, commerciale et financière, ainsi que la gestion du personnel des sociétés dans lesquelles la société a des participations. La propriété, l'administration et l'exploitation par location ou autrement, des biens immobiliers qui seront apportés à la société ou acquis ou édifiés par elle au cours de la vie sociale, l'achat de tous terrains, leur viabilisation et leur revente par lots construits ou non construits, l'achat, la rénovation et la vente d'immeubles bâtis ou bon bâtis et de tous fonds de commerce et généralement toutes activités de marchand de biens ou de lotisseur.

Finances de JCMH

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
20241,9 M€−23,3 %353 k€350 k€177 k€3,7 M€4,8 M€785 k€17
20232,5 M€−13,8 %349 k€474 k€261 k€3,4 M€4,5 M€987 k€17
20222,9 M€+35,3 %231 k€173 k€32,7 k€3,0 M€4,6 M€1,1 M€-
20212,2 M€+10,1 %242 k€165 k€60,1 k€3,2 M€5,2 M€744 k€-
20202,0 M€−15,8 %66,0 k€249 k€34,7 k€3,2 M€6,6 M€505 k€-
20192,3 M€+95,8 %757 k€658 k€501 k€3,5 M€5,2 M€470 k€-
20181,2 M€−5,4 %503 k€−330 k€208 k€2,5 M€3,3 M€510 k€-
20171,3 M€+1,4 %598 k€5,0 k€176 k€2,1 M€3,0 M€361 k€-
20161,2 M€-111 k€58,3 k€74,1 k€1,7 M€2,6 M€444 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 08 août 2025

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de JCMH (1,9 M€) dépasse celui de 63 % des 38 entreprises de l'activité « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh » (NAF 77.40Z) en Auvergne-Rhône-Alpes ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 683 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Auvergne-Rhône-Alpes).

Ratios 2024

Marge EBE
18,0 %
Résultat courant / CA
18,2 %
Autonomie financière
77,5 %
Taux d’endettement
8,2 %
Ratio de liquidité
410,7 %
CAF / CA
24,5 %
Crédit clients
153 j
Crédit fournisseurs
66 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires62 971 €181 214 €
Constructions267 157 €290 039 €
Autres immobilisations corporelles36 283 €32 721 €
Autres participations1 218 500 €1 239 510 €
Autres titres immobilisés991 €968 €
Autres immobilisations financières42 513 €44 310 €
TOTAL Actif immobilisé1 628 415 €1 788 762 €
Avances et acomptes versés sur commandes13 359 €0 €
Clients et comptes rattachés862 834 €1 066 735 €
Autres créances1 606 705 €989 084 €
Valeurs mobilières de placement307 912 €300 000 €
Disponibilités362 571 €356 739 €
Charges constatées d'avance12 409 €12 228 €
TOTAL Actif circulant3 165 789 €2 724 786 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 794 204 €4 513 548 €
Code CP42 513 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel1 652 500 €1 652 500 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport234 500 €234 500 €
Réserve légale151 770 €134 315 €
Autres réserves1 319 343 €987 695 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE352 640 €349 103 €
Subventions d'investissement5 660 €5 660 €
TOTAL Capitaux propres3 716 413 €3 363 773 €
Provisions pour risques5 000 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges5 000 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit304 817 €503 031 €
Emprunts et dettes financières divers157 €19 425 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés171 298 €193 657 €
Dettes fiscales et sociales259 501 €369 095 €
Autres dettes337 019 €64 566 €
TOTAL Dettes1 072 791 €1 149 775 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 794 204 €4 513 548 €
Code EG961 428 €845 654 €
Code EH0 €6 949 €

Compte de résultat

Poste20242023
Production vendue - services1 937 360 €2 526 507 €
Chiffre d'affaires net1 937 360 €2 526 507 €
Subventions d'exploitation4 000 €12 372 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 197 €0 €
Autres produits8 941 €14 278 €
TOTAL Produits d'exploitation1 954 498 €2 553 157 €
Autres achats et charges externes781 193 €1 054 015 €
Impôts, taxes et versements assimilés24 808 €24 199 €
Salaires et traitements569 283 €709 529 €
Charges sociales216 137 €277 282 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations155 811 €219 400 €
Dotations aux provisions sur actif circulant23 026 €33 117 €
Dotations aux provisions pour risques et charges5 000 €0 €
Autres charges2 080 €3 124 €
TOTAL Charges d'exploitation1 777 337 €2 320 666 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION177 161 €232 491 €
Produits financiers de participations24 936 €129 740 €
Autres intérêts et produits assimilés73 044 €8 035 €
Reprises sur provisions et transferts de charges102 600 €16 900 €
TOTAL Produits financiers200 580 €154 675 €
Dotations financières aux amortissements et provisions18 000 €0 €
Intérêts et charges assimilées7 367 €26 680 €
TOTAL Charges financières25 367 €26 680 €
RÉSULTAT FINANCIER175 213 €127 995 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS352 374 €360 486 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion28 622 €0 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital75 024 €9 356 €
Reprises sur provisions et transferts de charges6 923 €28 571 €
TOTAL Produits exceptionnels110 569 €37 927 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion150 €105 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital108 312 €0 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 840 €49 206 €
TOTAL Charges exceptionnelles110 302 €49 310 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL266 €−11 383 €
TOTAL DES PRODUITS2 265 646 €2 745 759 €
TOTAL DES CHARGES1 913 006 €2 396 656 €
BÉNÉFICE OU PERTE352 640 €349 103 €
Code A14 197 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires181 214 €364 797 €
Autres immobilisations incorporelles0 €46 140 €
Constructions290 039 €312 920 €
Autres immobilisations corporelles32 721 €39 375 €
Autres participations1 239 510 €1 239 510 €
Autres titres immobilisés968 €951 €
Autres immobilisations financières44 310 €43 194 €
TOTAL Actif immobilisé1 788 762 €2 046 888 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €20 266 €
Clients et comptes rattachés1 066 735 €1 295 439 €
Autres créances989 084 €519 893 €
Valeurs mobilières de placement300 000 €0 €
Disponibilités356 739 €732 889 €
Charges constatées d'avance12 228 €7 202 €
TOTAL Actif circulant2 724 786 €2 575 689 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 513 548 €4 622 577 €
Code CP44 310 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel1 652 500 €1 652 500 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport234 500 €234 500 €
Réserve légale134 315 €122 744 €
Autres réserves987 695 €767 844 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE349 103 €231 422 €
Subventions d'investissement5 660 €0 €
TOTAL Capitaux propres3 363 773 €3 009 010 €
Provisions pour risques0 €16 900 €
TOTAL Provisions pour risques et charges0 €16 900 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit503 031 €685 485 €
Emprunts et dettes financières divers19 425 €290 457 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés193 657 €178 565 €
Dettes fiscales et sociales369 095 €379 337 €
Autres dettes64 566 €62 822 €
TOTAL Dettes1 149 775 €1 596 666 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 513 548 €4 622 577 €
Code EG845 654 €1 101 660 €
Code EH6 949 €101 €

Compte de résultat

Poste20232022
Production vendue - biens1 €0 €
Production vendue - services2 526 507 €2 930 933 €
Chiffre d'affaires net2 526 507 €2 930 933 €
Subventions d'exploitation12 372 €10 667 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges28 571 €73 448 €
Autres produits14 278 €47 102 €
TOTAL Produits d'exploitation2 581 728 €3 062 149 €
Autres achats et charges externes1 054 015 €1 614 492 €
Impôts, taxes et versements assimilés24 199 €54 524 €
Salaires et traitements709 529 €801 553 €
Charges sociales277 282 €298 030 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations219 400 €226 920 €
Dotations aux provisions sur actif circulant33 117 €31 647 €
Autres charges3 124 €2 248 €
TOTAL Charges d'exploitation2 320 666 €3 029 415 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION261 062 €32 734 €
Produits financiers de participations129 740 €161 618 €
Autres intérêts et produits assimilés8 035 €375 €
Reprises sur provisions et transferts de charges16 900 €0 €
TOTAL Produits financiers154 675 €161 993 €
Dotations financières aux amortissements et provisions0 €98 000 €
Intérêts et charges assimilées26 680 €18 529 €
TOTAL Charges financières26 680 €116 529 €
RÉSULTAT FINANCIER127 995 €45 463 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS389 057 €78 197 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion0 €39 688 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital9 356 €369 000 €
Reprises sur provisions et transferts de charges0 €8 500 €
TOTAL Produits exceptionnels9 356 €417 188 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion105 €22 114 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital0 €220 214 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions49 206 €398 €
TOTAL Charges exceptionnelles49 310 €242 725 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−39 954 €174 463 €
Impôts sur les bénéfices0 €21 238 €
TOTAL DES PRODUITS2 745 759 €3 641 330 €
TOTAL DES CHARGES2 396 656 €3 409 908 €
BÉNÉFICE OU PERTE349 103 €231 422 €
Code A10 €10 086 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires364 797 €304 737 €
Autres immobilisations incorporelles46 140 €-
Constructions312 920 €329 278 €
Autres immobilisations corporelles39 375 €32 942 €
Immobilisations en cours-116 200 €
Autres participations1 239 510 €1 551 510 €
Créances rattachées à des participations-25 000 €
Autres titres immobilisés951 €951 €
Autres immobilisations financières43 194 €42 810 €
TOTAL Actif immobilisé2 046 888 €2 403 427 €
Avances et acomptes versés sur commandes20 266 €4 280 €
Clients et comptes rattachés1 295 439 €1 065 975 €
Autres créances519 893 €561 002 €
Disponibilités732 889 €1 098 945 €
Charges constatées d'avance7 202 €57 071 €
TOTAL Actif circulant2 575 689 €2 787 273 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 622 577 €5 190 700 €
Code CR124 257 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel1 652 500 €1 652 500 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport234 500 €234 500 €
Réserve légale122 744 €110 651 €
Autres réserves767 844 €938 078 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE231 422 €241 859 €
TOTAL Capitaux propres3 009 010 €3 177 588 €
Provisions pour risques16 900 €16 900 €
TOTAL Provisions pour risques et charges16 900 €16 900 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit685 485 €862 277 €
Emprunts et dettes financières divers290 457 €85 038 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés178 565 €509 171 €
Dettes fiscales et sociales379 337 €511 562 €
Autres dettes62 822 €28 165 €
TOTAL Dettes1 596 666 €1 996 212 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 622 577 €5 190 700 €
Code EG1 101 660 €1 249 567 €
Code EH101 €150 €

Compte de résultat

Poste20222021
Production vendue - services2 930 933 €2 166 805 €
Chiffre d'affaires net2 930 933 €2 166 805 €
Subventions d'exploitation10 667 €1 000 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges73 448 €109 035 €
Autres produits47 102 €958 €
TOTAL Produits d'exploitation3 062 149 €2 277 798 €
Autres achats et charges externes1 614 492 €1 230 785 €
Impôts, taxes et versements assimilés54 524 €27 672 €
Salaires et traitements801 553 €568 575 €
Charges sociales298 030 €175 477 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations226 920 €133 170 €
Dotations aux provisions sur actif circulant31 647 €28 643 €
Dotations aux provisions pour risques et charges-16 900 €
Autres charges2 248 €36 464 €
TOTAL Charges d'exploitation3 029 415 €2 217 687 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION32 734 €60 111 €
Produits financiers de participations161 618 €199 185 €
Autres intérêts et produits assimilés375 €23 €
Reprises sur provisions et transferts de charges-70 000 €
TOTAL Produits financiers161 993 €269 208 €
Dotations financières aux amortissements et provisions98 000 €24 800 €
Intérêts et charges assimilées18 529 €8 739 €
TOTAL Charges financières116 529 €33 539 €
RÉSULTAT FINANCIER45 463 €235 670 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS78 197 €295 780 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion39 688 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital369 000 €461 000 €
Reprises sur provisions et transferts de charges8 500 €-
TOTAL Produits exceptionnels417 188 €461 000 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion22 114 €235 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital220 214 €514 079 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions398 €-
TOTAL Charges exceptionnelles242 725 €514 314 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL174 463 €−53 314 €
Impôts sur les bénéfices21 238 €608 €
TOTAL DES PRODUITS3 641 330 €3 008 006 €
TOTAL DES CHARGES3 409 908 €2 766 147 €
BÉNÉFICE OU PERTE231 422 €241 859 €
Code A110 086 €5 457 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires304 737 €355 261 €
Constructions329 278 €350 810 €
Autres immobilisations corporelles32 942 €25 193 €
Immobilisations en cours116 200 €444 079 €
Autres participations1 551 510 €1 543 810 €
Créances rattachées à des participations25 000 €-
Autres titres immobilisés951 €939 €
Autres immobilisations financières42 810 €42 835 €
TOTAL Actif immobilisé2 403 427 €2 762 926 €
Avances et acomptes versés sur commandes4 280 €1 392 €
Clients et comptes rattachés1 065 975 €2 710 050 €
Autres créances561 002 €438 496 €
Disponibilités1 098 945 €665 657 €
Charges constatées d'avance57 071 €64 196 €
TOTAL Actif circulant2 787 273 €3 879 791 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 190 700 €6 642 717 €
Code CP25 000 €-
Code CR164 808 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel1 652 500 €1 652 500 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport234 500 €234 500 €
Réserve légale110 651 €107 351 €
Autres réserves938 078 €1 175 376 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE241 859 €66 002 €
TOTAL Capitaux propres3 177 588 €3 235 729 €
Provisions pour risques16 900 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges16 900 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit862 277 €948 475 €
Emprunts et dettes financières divers85 038 €1 371 949 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés509 171 €363 158 €
Dettes fiscales et sociales511 562 €687 944 €
Autres dettes28 165 €35 461 €
TOTAL Dettes1 996 212 €3 406 987 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 190 700 €6 642 717 €
Code EG1 249 567 €2 936 633 €
Code EH150 €2 508 €

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services2 166 805 €1 967 353 €
Chiffre d'affaires net2 166 805 €1 967 353 €
Subventions d'exploitation1 000 €1 000 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges109 035 €129 099 €
Autres produits958 €328 €
TOTAL Produits d'exploitation2 277 798 €2 097 780 €
Autres achats et charges externes1 230 785 €1 167 152 €
Impôts, taxes et versements assimilés27 672 €47 873 €
Salaires et traitements568 575 €392 993 €
Charges sociales175 477 €111 763 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations133 170 €132 380 €
Dotations aux provisions sur actif circulant28 643 €79 177 €
Dotations aux provisions pour risques et charges16 900 €-
Autres charges36 464 €131 726 €
TOTAL Charges d'exploitation2 217 687 €2 063 064 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION60 111 €34 717 €
Produits financiers de participations199 185 €139 589 €
Autres intérêts et produits assimilés23 €13 €
Reprises sur provisions et transferts de charges70 000 €-
TOTAL Produits financiers269 208 €139 602 €
Dotations financières aux amortissements et provisions24 800 €94 800 €
Intérêts et charges assimilées8 739 €21 518 €
TOTAL Charges financières33 539 €116 318 €
RÉSULTAT FINANCIER235 670 €23 285 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS295 780 €58 001 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital461 000 €214 667 €
Reprises sur provisions et transferts de charges-8 500 €
TOTAL Produits exceptionnels461 000 €223 167 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion235 €243 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital514 079 €204 524 €
TOTAL Charges exceptionnelles514 314 €204 767 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−53 314 €18 400 €
Impôts sur les bénéfices608 €10 399 €
TOTAL DES PRODUITS3 008 006 €2 460 549 €
TOTAL DES CHARGES2 766 147 €2 394 547 €
BÉNÉFICE OU PERTE241 859 €66 002 €
Code A11 €1 097 €
Code A33 €-
Code A44 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires355 261 €290 595 €
Constructions350 810 €364 044 €
Autres immobilisations corporelles25 193 €32 655 €
Immobilisations en cours444 079 €-
Autres participations1 543 810 €1 841 611 €
Autres titres immobilisés939 €926 €
Autres immobilisations financières42 835 €41 837 €
TOTAL Actif immobilisé2 762 926 €2 571 668 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 392 €1 392 €
Clients et comptes rattachés2 710 050 €2 096 293 €
Autres créances438 496 €271 973 €
Disponibilités665 657 €247 172 €
Charges constatées d'avance64 196 €53 114 €
TOTAL Actif circulant3 879 791 €2 669 944 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif6 642 717 €5 241 612 €
Code CR269 897 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel1 652 500 €1 652 500 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport234 500 €234 500 €
Réserve légale107 351 €69 523 €
Autres réserves1 175 376 €776 647 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE66 002 €756 557 €
TOTAL Capitaux propres3 235 729 €3 489 727 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit948 475 €509 678 €
Emprunts et dettes financières divers1 371 949 €355 241 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés363 158 €219 301 €
Dettes fiscales et sociales687 944 €562 467 €
Autres dettes35 461 €105 197 €
TOTAL Dettes3 406 987 €1 751 884 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif6 642 717 €5 241 612 €
Code EG2 936 633 €1 249 315 €
Code EH2 508 €401 €

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services1 967 353 €2 335 861 €
Chiffre d'affaires net1 967 353 €2 335 861 €
Subventions d'exploitation1 000 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges129 099 €103 376 €
Autres produits328 €1 308 €
TOTAL Produits d'exploitation2 097 780 €2 440 546 €
Autres achats et charges externes1 167 152 €1 188 075 €
Impôts, taxes et versements assimilés47 873 €20 127 €
Salaires et traitements392 993 €351 996 €
Charges sociales111 763 €117 866 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations132 380 €155 503 €
Dotations aux provisions sur actif circulant79 177 €105 030 €
Autres charges131 726 €1 213 €
TOTAL Charges d'exploitation2 063 064 €1 939 810 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION34 717 €500 736 €
Produits financiers de participations139 589 €404 187 €
Autres intérêts et produits assimilés13 €-
TOTAL Produits financiers139 602 €404 187 €
Dotations financières aux amortissements et provisions94 800 €-
Intérêts et charges assimilées21 518 €9 201 €
TOTAL Charges financières116 318 €9 201 €
RÉSULTAT FINANCIER23 285 €394 986 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS58 001 €895 722 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital214 667 €118 065 €
Reprises sur provisions et transferts de charges8 500 €-
TOTAL Produits exceptionnels223 167 €118 065 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion243 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital204 524 €118 065 €
TOTAL Charges exceptionnelles204 767 €118 065 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL18 400 €-
Impôts sur les bénéfices10 399 €139 165 €
TOTAL DES PRODUITS2 460 549 €2 962 798 €
TOTAL DES CHARGES2 394 547 €2 206 241 €
BÉNÉFICE OU PERTE66 002 €756 557 €
Code A11 097 €18 883 €
Code A2-1 884 €
Code A4-1 142 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires290 595 €116 463 €
Constructions364 044 €-
Autres immobilisations corporelles32 655 €117 208 €
Immobilisations en cours-67 703 €
Avances et acomptes-2 000 €
Autres participations1 841 611 €1 776 011 €
Autres titres immobilisés926 €926 €
Autres immobilisations financières41 837 €41 837 €
TOTAL Actif immobilisé2 571 668 €2 122 149 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 392 €1 574 €
Clients et comptes rattachés2 096 293 €977 350 €
Autres créances271 973 €99 401 €
Disponibilités247 172 €77 849 €
Charges constatées d'avance53 114 €21 127 €
TOTAL Actif circulant2 669 944 €1 177 301 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 241 612 €3 299 450 €
Code CR363 373 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel1 652 500 €1 487 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport234 500 €-
Réserve légale69 523 €44 390 €
Autres réserves776 647 €447 113 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE756 557 €502 668 €
TOTAL Capitaux propres3 489 727 €2 481 170 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit509 678 €163 010 €
Emprunts et dettes financières divers355 241 €136 445 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés219 301 €171 488 €
Dettes fiscales et sociales562 467 €318 555 €
Autres dettes105 197 €28 781 €
TOTAL Dettes1 751 884 €818 279 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 241 612 €3 299 450 €
Code EG1 249 315 €701 627 €
Code EH401 €5 066 €

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - services2 335 861 €1 193 102 €
Chiffre d'affaires net2 335 861 €1 193 102 €
Subventions d'exploitation-1 000 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges103 376 €725 028 €
Autres produits1 308 €1 839 €
TOTAL Produits d'exploitation2 440 546 €1 920 969 €
Autres achats et charges externes1 188 075 €982 940 €
Impôts, taxes et versements assimilés20 127 €32 103 €
Salaires et traitements351 996 €398 399 €
Charges sociales117 866 €111 101 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations155 503 €160 010 €
Dotations aux provisions sur actif circulant105 030 €28 277 €
Autres charges1 213 €2 €
TOTAL Charges d'exploitation1 939 810 €1 712 832 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION500 736 €208 137 €
Produits financiers de participations404 187 €317 703 €
Autres intérêts et produits assimilés-14 €
Reprises sur provisions et transferts de charges-70 000 €
TOTAL Produits financiers404 187 €387 717 €
Intérêts et charges assimilées9 201 €4 107 €
TOTAL Charges financières9 201 €4 107 €
RÉSULTAT FINANCIER394 986 €383 609 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS895 722 €591 747 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital118 065 €-
TOTAL Produits exceptionnels118 065 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion-773 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital118 065 €-
TOTAL Charges exceptionnelles118 065 €773 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL-−773 €
Impôts sur les bénéfices139 165 €88 306 €
TOTAL DES PRODUITS2 962 798 €2 308 686 €
TOTAL DES CHARGES2 206 241 €1 806 018 €
BÉNÉFICE OU PERTE756 557 €502 668 €
Code A118 883 €687 973 €
Code A21 884 €37 522 €
Code A41 142 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires116 463 €50 841 €
Autres immobilisations corporelles117 208 €228 565 €
Immobilisations en cours67 703 €-
Avances et acomptes2 000 €-
Autres participations1 776 011 €1 506 010 €
Autres titres immobilisés926 €926 €
Autres immobilisations financières41 837 €21 504 €
TOTAL Actif immobilisé2 122 149 €1 807 847 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 574 €14 041 €
Clients et comptes rattachés977 350 €−126 687 €
Autres créances99 401 €717 175 €
Disponibilités77 849 €525 420 €
Charges constatées d'avance21 127 €24 153 €
TOTAL Actif circulant1 177 301 €1 154 102 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 299 450 €2 961 948 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel1 487 000 €1 487 000 €
Réserve légale44 390 €14 476 €
Autres réserves447 113 €26 748 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE502 668 €598 279 €
TOTAL Capitaux propres2 481 170 €2 126 502 €
Provisions pour risques-70 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges-70 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit163 010 €206 884 €
Emprunts et dettes financières divers136 445 €96 203 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés171 488 €16 652 €
Dettes fiscales et sociales318 555 €331 560 €
Autres dettes28 781 €114 148 €
TOTAL Dettes818 279 €765 446 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 299 450 €2 961 948 €
Code EG701 627 €765 446 €
Code EH5 066 €156 €

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services1 193 102 €1 261 372 €
Chiffre d'affaires net1 193 102 €1 261 372 €
Subventions d'exploitation1 000 €2 232 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges725 028 €309 559 €
Autres produits1 839 €17 €
TOTAL Produits d'exploitation1 920 969 €1 573 180 €
Autres achats et charges externes982 940 €878 344 €
Impôts, taxes et versements assimilés32 103 €19 574 €
Salaires et traitements398 399 €266 030 €
Charges sociales111 101 €94 644 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations160 010 €53 940 €
Dotations aux provisions sur actif circulant28 277 €84 644 €
Autres charges2 €18 €
TOTAL Charges d'exploitation1 712 832 €1 397 194 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION208 137 €175 985 €
Produits financiers de participations317 703 €328 630 €
Autres intérêts et produits assimilés14 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges70 000 €-
TOTAL Produits financiers387 717 €328 630 €
Intérêts et charges assimilées4 107 €4 850 €
Différences négatives de change-10 €
TOTAL Charges financières4 107 €4 861 €
RÉSULTAT FINANCIER383 609 €323 769 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS591 747 €499 754 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion-22 604 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital-288 766 €
Reprises sur provisions et transferts de charges-23 836 €
TOTAL Produits exceptionnels-335 206 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion773 €7 739 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-86 100 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions-22 000 €
TOTAL Charges exceptionnelles773 €115 839 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−773 €219 367 €
Impôts sur les bénéfices88 306 €120 842 €
TOTAL DES PRODUITS2 308 686 €2 237 015 €
TOTAL DES CHARGES1 806 018 €1 638 736 €
BÉNÉFICE OU PERTE502 668 €598 279 €
Code A1687 973 €300 000 €
Code A237 522 €18 483 €
Code A4-27 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires50 841 €5 276 €
Autres immobilisations corporelles228 565 €265 374 €
Autres participations1 506 010 €1 592 110 €
Autres titres immobilisés926 €714 €
Autres immobilisations financières21 504 €21 504 €
TOTAL Actif immobilisé1 807 847 €1 884 978 €
Avances et acomptes versés sur commandes14 041 €16 358 €
Clients et comptes rattachés443 651 €353 979 €
Autres créances147 016 €178 216 €
Disponibilités525 420 €80 429 €
Charges constatées d'avance24 153 €43 694 €
TOTAL Actif circulant1 154 282 €672 676 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 962 128 €2 557 655 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel1 487 000 €1 487 000 €
Réserve légale14 476 €8 883 €
Autres réserves26 748 €68 487 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE598 279 €111 854 €
TOTAL Capitaux propres2 126 502 €1 676 224 €
Provisions pour risques70 000 €65 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges70 000 €65 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit206 884 €255 406 €
Emprunts et dettes financières divers96 203 €27 509 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés120 137 €273 663 €
Dettes fiscales et sociales331 560 €256 007 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés-1 440 €
Autres dettes10 843 €2 407 €
TOTAL Dettes765 626 €816 431 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 962 128 €2 557 655 €
Code EG607 936 €610 013 €
Code EH-643 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services1 261 372 €959 351 €
Chiffre d'affaires net1 261 372 €959 351 €
Subventions d'exploitation2 232 €484 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges309 559 €347 313 €
Autres produits17 €82 €
TOTAL Produits d'exploitation1 573 180 €1 307 229 €
Autres achats et charges externes878 344 €718 386 €
Impôts, taxes et versements assimilés19 574 €22 779 €
Salaires et traitements266 030 €319 939 €
Charges sociales94 644 €123 794 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations53 940 €32 527 €
Dotations aux provisions sur actif circulant84 644 €10 322 €
Autres charges18 €4 326 €
TOTAL Charges d'exploitation1 397 194 €1 232 073 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION175 985 €75 156 €
Produits financiers de participations328 630 €39 407 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances-13 €
TOTAL Produits financiers328 630 €39 420 €
Intérêts et charges assimilées4 850 €3 478 €
Différences négatives de change10 €-
TOTAL Charges financières4 861 €3 478 €
RÉSULTAT FINANCIER323 769 €35 941 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS499 754 €111 097 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion22 604 €33 357 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital288 766 €1 500 €
Reprises sur provisions et transferts de charges23 836 €-
TOTAL Produits exceptionnels335 206 €34 857 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion7 739 €32 783 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital86 100 €5 395 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions22 000 €-
TOTAL Charges exceptionnelles115 839 €38 178 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL219 367 €−3 321 €
Impôts sur les bénéfices120 842 €−4 077 €
TOTAL DES PRODUITS2 237 015 €1 381 506 €
TOTAL DES CHARGES1 638 736 €1 269 653 €
BÉNÉFICE OU PERTE598 279 €111 854 €
Code A1300 000 €284 416 €
Code A218 483 €38 165 €
Code A427 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires5 276 €9 844 €
Autres immobilisations corporelles265 374 €41 691 €
Autres participations1 592 824 €1 656 702 €
Autres immobilisations financières21 504 €21 504 €
TOTAL Actif immobilisé1 884 978 €1 729 741 €
Avances et acomptes versés sur commandes16 358 €5 959 €
Clients et comptes rattachés353 979 €424 278 €
Autres créances178 477 €147 939 €
Disponibilités80 429 €16 649 €
Charges constatées d'avance43 694 €54 704 €
TOTAL Actif circulant672 938 €649 530 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 557 916 €2 379 270 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel1 487 000 €1 487 000 €
Réserve légale8 883 €3 700 €
Autres réserves68 487 €189 356 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE111 120 €103 664 €
TOTAL Capitaux propres1 675 490 €1 783 720 €
Provisions pour risques65 000 €65 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges65 000 €65 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit255 406 €32 459 €
Emprunts et dettes financières divers27 509 €121 540 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés274 288 €171 407 €
Dettes fiscales et sociales256 377 €195 487 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés1 440 €-
Autres dettes2 407 €9 658 €
TOTAL Dettes817 426 €530 550 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 557 916 €2 379 270 €
Code EG611 008 €530 550 €
Code EH643 €32 385 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services1 243 767 €1 150 234 €
Chiffre d'affaires net1 243 767 €1 150 234 €
Subventions d'exploitation484 €1 354 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges62 896 €100 563 €
Autres produits82 €55 €
TOTAL Produits d'exploitation1 307 230 €1 252 205 €
Autres achats et charges externes719 011 €746 265 €
Impôts, taxes et versements assimilés22 811 €20 582 €
Salaires et traitements319 939 €220 099 €
Charges sociales124 194 €94 717 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations32 527 €21 388 €
Dotations aux provisions sur actif circulant10 322 €53 855 €
Autres charges4 326 €33 €
TOTAL Charges d'exploitation1 233 130 €1 156 938 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION74 099 €95 267 €
Produits financiers de participations39 407 €23 285 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances13 €-
TOTAL Produits financiers39 420 €23 285 €
Intérêts et charges assimilées3 478 €746 €
Différences négatives de change-11 €
TOTAL Charges financières3 478 €757 €
RÉSULTAT FINANCIER35 941 €22 527 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS110 041 €117 794 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion33 357 €131 816 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital1 500 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges-175 125 €
TOTAL Produits exceptionnels34 857 €306 942 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion32 783 €102 057 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital5 395 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions-170 610 €
TOTAL Charges exceptionnelles38 178 €272 668 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−3 321 €34 274 €
Impôts sur les bénéfices−4 400 €48 404 €
TOTAL DES PRODUITS1 381 507 €1 582 432 €
TOTAL DES CHARGES1 270 387 €1 478 767 €
BÉNÉFICE OU PERTE111 120 €103 664 €
Code A238 565 €25 409 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de JCMH

AM

AURELIE MIRIBEL

Président de SAS

JM

JEAN-CLAUDE MIRIBEL

Directeur général

M

MAZARS GOURGUE

Commissaire aux comptes titulaire

Établissements de JCMH

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    441 620 218 00038 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 7740Z

  • 38000 GRENOBLEFermé

    441 620 218 00012 · ouvert le 28 mars 2002 · NAF 748K

  • 38000 GRENOBLEFermé

    441 620 218 00020 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 7740Z

Documents juridiques de JCMH

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 23 février 2021

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 13 février 2015

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de JCMH

JCMH a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

08 août 2025

Comptes annuels 2023

Bilan complet

25 juillet 2024

Comptes annuels 2022

Bilan complet

28 juillet 2023

Comptes annuels 2021

Bilan complet

03 mars 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

18 août 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

22 octobre 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

24 avril 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

20 février 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

06 avril 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de JCMH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JCMH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JCMH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JCMH

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    MIRIBEL Aurélie devient président. MIRIBEL Jean-Claude Daniel nom d'usage : MIRIBEL devient directeur général. MIRIBEL Aurélie n'est plus gérant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    MIRIBEL Jean-Claude Daniel nom d'usage : MIRIBEL n'est plus gérant. MIRIBEL Aurélie devient gérant

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2002

Questions fréquentes sur JCMH

Quel est le numéro SIREN de JCMH ?

Le numéro SIREN de JCMH est 441 620 218. Le SIRET de son siège social est 441 620 218 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37441620218.

Qui dirige JCMH ?

JCMH est dirigée par AURELIE MIRIBEL, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de JCMH ?

JCMH a déclaré un chiffre d'affaires de 1,9 M€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. Le résultat net de l'exercice est de 353 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de JCMH dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de JCMH (1,9 M€) dépasse celui de 63 % des 38 entreprises de l'activité « location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh » (NAF 77.40Z) en Auvergne-Rhône-Alpes ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 683 k€.

Où se situe le siège social de JCMH ?

Le siège social de JCMH est situé 55 rue Jean Kuntzman, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

JCMH est-elle toujours en activité ?

Oui, JCMH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JCMH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JCMH.