CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2024
Non publié
Résultat net 2024
58,0 k€+896,7 %
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 809 295 926, JDP est une SARL créée le 10 février 2015. Son siège social est situé 4 rue Saint-Antoine, 12100 Millau. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Au titre de l'exercice clos le 28 février 2022, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1,1 M€ pour un résultat net de 5,8 k€. Elle est dirigée par NICOLAS TRICHEREAU, gérant.

Fiche d'identité de JDP

Dénomination
JDP
SIREN
809 295 926
SIRET (siège)
809 295 926 00012
N° TVA intracommunautaire
FR03809295926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Rodez 809 295 926
Greffe
Rodez
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 février 2015
Siège social
4 RUE SAINT-ANTOINE, 12100, MILLAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JDP

Conseil et coaching en gestion de restaurants, magasins et points de vente

Finances de JDP

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2024--58,0 k€--257 k€390 k€-
20221,1 M€+90,2 %5,8 k€31,5 k€7,8 k€275 k€525 k€541 k€
2021563 k€−8,2 %81,8 k€101 k€84,4 k€270 k€491 k€220 k€
2020613 k€−24,4 %7,5 k€21,5 k€11,2 k€189 k€352 k€285 k€
2019811 k€-15,5 k€24,3 k€18,2 k€177 k€350 k€384 k€
2017587 k€+18,6 %83,5 k€79,8 k€83,6 k€144 k€194 k€201 k€
2016495 k€-50,7 k€46,3 k€50,7 k€60,7 k€89,5 k€182 k€

Dernier exercice : clôture le 29 février 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 17 septembre 2024

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2024

Autonomie financière
65,9 %
Taux d’endettement
42,9 %
Ratio de liquidité
469,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Fonds commercial230 000 €0 €
Constructions9 937 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage27 755 €0 €
Autres immobilisations corporelles9 917 €0 €
Autres participations76 €0 €
Créances rattachées à des participations2 850 €0 €
TOTAL Actif immobilisé280 536 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements90 125 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes4 145 €0 €
Autres créances7 089 €0 €
Valeurs mobilières de placement476 €0 €
Disponibilités3 427 €0 €
Charges constatées d'avance3 864 €0 €
TOTAL Actif circulant109 128 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif389 665 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel10 000 €0 €
Réserve légale1 000 €0 €
Autres réserves211 455 €0 €
Report à nouveau−23 800 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE58 037 €0 €
Subventions d'investissement237 €0 €
TOTAL Capitaux propres256 931 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit96 835 €0 €
Emprunts et dettes financières divers13 476 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés17 374 €0 €
Dettes fiscales et sociales4 920 €0 €
Autres dettes128 €0 €
TOTAL Dettes132 734 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif389 665 €0 €
Code EG81 215 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Fonds commercial230 000 €-
Constructions12 798 €-
Installations techniques, matériel et outillage58 541 €-
Autres immobilisations corporelles17 748 €-
Autres participations76 €-
Créances rattachées à des participations4 664 €-
Autres immobilisations financières20 500 €-
TOTAL Actif immobilisé344 329 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements67 731 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 653 €-
Autres créances5 722 €-
Valeurs mobilières de placement50 376 €-
Disponibilités47 087 €-
Charges constatées d'avance4 470 €-
TOTAL Actif circulant181 041 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif525 370 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves255 632 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE5 823 €-
Subventions d'investissement2 330 €-
TOTAL Capitaux propres274 785 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit185 952 €-
Emprunts et dettes financières divers203 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés26 469 €-
Dettes fiscales et sociales37 830 €-
Autres dettes128 €-
TOTAL Dettes250 584 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif525 370 €-
Code EG108 993 €-

Compte de résultat

Poste20222021
Production vendue - biens1 070 957 €-
Chiffre d'affaires net1 070 957 €-
Production immobilisée80 813 €-
Subventions d'exploitation31 597 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges4 022 €-
Autres produits43 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 187 433 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements422 057 €-
Variation de stock (matières premières)−36 739 €-
Autres achats et charges externes215 817 €-
Impôts, taxes et versements assimilés9 607 €-
Salaires et traitements446 906 €-
Charges sociales94 184 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations24 879 €-
Autres charges2 947 €-
TOTAL Charges d'exploitation1 179 660 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION7 772 €-
Autres intérêts et produits assimilés50 €-
TOTAL Produits financiers50 €-
Intérêts et charges assimilées3 053 €-
TOTAL Charges financières3 053 €-
RÉSULTAT FINANCIER−3 003 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS4 769 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital1 054 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 054 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 054 €-
TOTAL DES PRODUITS1 188 538 €-
TOTAL DES CHARGES1 182 714 €-
BÉNÉFICE OU PERTE5 823 €-
Code A14 022 €-
Code A213 729 €-
Code A41 432 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Fonds commercial230 000 €-
Constructions14 228 €-
Installations techniques, matériel et outillage26 458 €-
Autres immobilisations corporelles10 448 €-
Autres participations76 €-
Créances rattachées à des participations4 664 €-
Autres immobilisations financières100 €-
TOTAL Actif immobilisé285 976 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements30 991 €-
Avances et acomptes versés sur commandes156 €-
Autres créances41 266 €-
Valeurs mobilières de placement50 326 €-
Disponibilités79 904 €-
Charges constatées d'avance2 533 €-
TOTAL Actif circulant205 180 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif491 156 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves173 792 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE81 839 €-
Subventions d'investissement3 384 €-
TOTAL Capitaux propres270 016 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit198 987 €-
Emprunts et dettes financières divers1 521 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 528 €-
Dettes fiscales et sociales18 103 €-
TOTAL Dettes221 140 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif491 156 €-
Code EG106 267 €-
Code EH50 000 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - biens563 072 €-
Chiffre d'affaires net563 072 €-
Production immobilisée27 582 €-
Subventions d'exploitation47 428 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 207 €-
Autres produits10 €-
TOTAL Produits d'exploitation641 302 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements207 020 €-
Variation de stock (matières premières)−5 528 €-
Autres achats et charges externes109 138 €-
Impôts, taxes et versements assimilés6 366 €-
Salaires et traitements192 207 €-
Charges sociales27 947 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations16 547 €-
Autres charges3 241 €-
TOTAL Charges d'exploitation556 939 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION84 362 €-
Autres intérêts et produits assimilés35 €-
TOTAL Produits financiers35 €-
Intérêts et charges assimilées2 116 €-
TOTAL Charges financières2 116 €-
RÉSULTAT FINANCIER−2 081 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS82 281 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital1 714 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 714 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital660 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions39 €-
TOTAL Charges exceptionnelles699 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 014 €-
Impôts sur les bénéfices1 457 €-
TOTAL DES PRODUITS643 052 €-
TOTAL DES CHARGES561 212 €-
BÉNÉFICE OU PERTE81 839 €-
Code HP1 878 €-
Code A13 207 €-
Code A213 599 €-
Code A4207 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Fonds commercial230 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage32 051 €-
Autres immobilisations corporelles13 230 €-
Autres participations76 €-
Créances rattachées à des participations4 664 €-
Autres immobilisations financières760 €-
TOTAL Actif immobilisé280 781 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements25 462 €-
Avances et acomptes versés sur commandes320 €-
Autres créances7 587 €-
Valeurs mobilières de placement26 290 €-
Disponibilités10 542 €-
Charges constatées d'avance1 299 €-
TOTAL Actif circulant71 503 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif352 285 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves166 313 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE7 479 €-
Subventions d'investissement4 438 €-
TOTAL Capitaux propres189 231 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit157 461 €-
Emprunts et dettes financières divers148 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés3 576 €-
Dettes fiscales et sociales1 253 €-
Autres dettes615 €-
TOTAL Dettes163 054 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif352 285 €-
Code EG43 137 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - biens613 028 €-
Production vendue - services46 €-
Chiffre d'affaires net613 075 €-
Production immobilisée34 328 €-
Subventions d'exploitation5 657 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 051 €-
Autres produits77 €-
TOTAL Produits d'exploitation659 189 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements213 439 €-
Variation de stock (matières premières)3 764 €-
Autres achats et charges externes121 803 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 628 €-
Salaires et traitements229 652 €-
Charges sociales55 293 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations15 562 €-
Autres charges849 €-
TOTAL Charges d'exploitation647 993 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION11 196 €-
Autres intérêts et produits assimilés25 €-
TOTAL Produits financiers25 €-
Intérêts et charges assimilées2 250 €-
TOTAL Charges financières2 250 €-
RÉSULTAT FINANCIER−2 224 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS8 971 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital816 €-
TOTAL Produits exceptionnels816 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 005 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital279 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 284 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−1 468 €-
Impôts sur les bénéfices24 €-
TOTAL DES PRODUITS660 032 €-
TOTAL DES CHARGES652 552 €-
BÉNÉFICE OU PERTE7 479 €-
Code HP3 219 €-
Code A16 051 €-
Code A217 191 €-
Code A4842 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Fonds commercial230 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage23 095 €-
Autres immobilisations corporelles16 113 €-
Autres participations76 €-
Créances rattachées à des participations4 664 €-
Autres immobilisations financières760 €-
TOTAL Actif immobilisé274 709 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements29 226 €-
Avances et acomptes versés sur commandes351 €-
Clients et comptes rattachés172 €-
Autres créances22 274 €-
Valeurs mobilières de placement20 264 €-
Disponibilités1 650 €-
Charges constatées d'avance1 198 €-
TOTAL Actif circulant75 138 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif349 848 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves150 773 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE15 540 €-
TOTAL Capitaux propres177 313 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit158 063 €-
Emprunts et dettes financières divers200 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés6 410 €-
Dettes fiscales et sociales7 560 €-
Autres dettes300 €-
TOTAL Dettes172 534 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif349 848 €-
Code EG48 213 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - biens810 933 €-
Chiffre d'affaires net810 933 €-
Production immobilisée30 488 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges7 108 €-
TOTAL Produits d'exploitation848 531 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements300 423 €-
Variation de stock (matières premières)−4 254 €-
Autres achats et charges externes124 506 €-
Impôts, taxes et versements assimilés12 187 €-
Salaires et traitements309 564 €-
Charges sociales74 732 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations11 892 €-
Autres charges1 301 €-
TOTAL Charges d'exploitation830 354 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION18 176 €-
Autres intérêts et produits assimilés48 €-
TOTAL Produits financiers48 €-
Intérêts et charges assimilées2 475 €-
TOTAL Charges financières2 475 €-
RÉSULTAT FINANCIER−2 426 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS15 750 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital89 €-
TOTAL Produits exceptionnels89 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital299 €-
TOTAL Charges exceptionnelles299 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−209 €-
TOTAL DES PRODUITS848 669 €-
TOTAL DES CHARGES833 129 €-
BÉNÉFICE OU PERTE15 540 €-
Code HP3 219 €-
Code A17 108 €-
Code A217 234 €-
Code A4824 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Immobilisations corporelles42 030 €-
Immobilisations financières30 736 €-
TOTAL Actif immobilisé72 766 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements13 500 €-
Avances et acomptes versés sur commandes431 €-
Autres créances14 055 €-
Valeurs mobilières de placement60 000 €-
Disponibilités32 891 €-
Charges constatées d'avance220 €-
TOTAL Actif circulant121 097 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif193 864 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves49 723 €-
Résultat de l'exercice83 481 €-
TOTAL Capitaux propres144 205 €-
Emprunts et dettes assimilées39 061 €-
Fournisseurs et comptes rattachés4 241 €-
Code 1692 400 €-
Autres dettes6 356 €-
TOTAL Dettes49 659 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif193 864 €-
Code 19524 469 €-
Code 18231 203 €-

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - biens587 394 €-
Autres produits10 499 €-
TOTAL Produits d'exploitation597 893 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements214 397 €-
Variation de stock (matières premières)−7 372 €-
Code 24B3 219 €-
Autres charges externes94 951 €-
Code 243891 €-
Impôts, taxes et versements assimilés4 864 €-
Salaires et traitements164 808 €-
Charges sociales35 995 €-
Dotations aux amortissements5 855 €-
Autres charges771 €-
TOTAL Charges d'exploitation514 271 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION83 622 €-
Charges financières140 €-
BÉNÉFICE OU PERTE83 481 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Immobilisations corporelles17 419 €-
Immobilisations financières30 000 €-
TOTAL Actif immobilisé47 419 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements6 127 €-
Avances et acomptes versés sur commandes149 €-
Autres créances15 271 €-
Disponibilités20 487 €-
TOTAL Actif circulant42 035 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif89 454 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel10 000 €-
Résultat de l'exercice50 723 €-
TOTAL Capitaux propres60 723 €-
Fournisseurs et comptes rattachés11 613 €-
Code 16917 018 €-
Autres dettes17 117 €-
TOTAL Dettes28 731 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif89 454 €-
Code 18249 618 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - biens495 289 €-
Autres produits7 559 €-
TOTAL Produits d'exploitation502 848 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements172 651 €-
Variation de stock (matières premières)−6 127 €-
Code 24B1 445 €-
Autres charges externes96 947 €-
Impôts, taxes et versements assimilés3 619 €-
Salaires et traitements146 813 €-
Charges sociales35 043 €-
Dotations aux amortissements2 199 €-
Autres charges976 €-
TOTAL Charges d'exploitation452 125 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION50 723 €-
BÉNÉFICE OU PERTE50 723 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de JDP

NT

NICOLAS TRICHEREAU

Gérant

Depuis la création (10 février 2015) · 11 ans

Établissements de JDP

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12100 MILLAUSiègeActif

    809 295 926 00012 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 5610A

  • 12100 MILLAUFermé

    809 295 926 00020 · ouvert le 15 juin 2021 · NAF 5610C

Documents juridiques de JDP

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 10 février 2015

  • Acte

Dépôt du 10 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de JDP

JDP a déposé les comptes annuels de 7 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

17 septembre 2024

Comptes annuels 2022

Bilan complet

17 février 2023

Comptes annuels 2021

Bilan complet

23 novembre 2021

Comptes annuels 2020

Bilan complet

05 février 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

06 avril 2020

Comptes annuels 2017

Bilan simplifié

23 août 2017

Comptes annuels 2016

Bilan simplifié

19 avril 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de JDP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JDP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JDP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JDP

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Début d'activité : 2015-03-01

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-02-10

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2015

Questions fréquentes sur JDP

Quel est le numéro SIREN de JDP ?

Le numéro SIREN de JDP est 809 295 926. Le SIRET de son siège social est 809 295 926 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03809295926.

Qui dirige JDP ?

JDP est dirigée par NICOLAS TRICHEREAU, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de JDP ?

JDP a déclaré un chiffre d'affaires de 1,1 M€ sur l'exercice 2022, clos le 28 février 2022. Le résultat net de l'exercice est de 5,8 k€.

Où se situe le siège social de JDP ?

Le siège social de JDP est situé 4 rue Saint-Antoine, 12100 Millau.

JDP est-elle toujours en activité ?

Oui, JDP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JDP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JDP.