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JEAN ARNAUD

Active
Siren428 273 049Entrepreneur individuel31850 MONDOUZILCréée le 02 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 273 049, JEAN ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Dourels, 31850 Mondouzil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de JEAN ARNAUD

Dénomination
JEAN ARNAUD
SIREN
428 273 049
SIRET (siège)
428 273 049 00059
N° TVA intracommunautaire
FR33428273049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 273 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 janvier 2000
Siège social
CHE DES DOURELS, 31850, MONDOUZIL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JEAN ARNAUD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JEAN ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN ARNAUD

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 31850 MONDOUZILSiègeActif

    428 273 049 00059 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0111Z

  • 31150 GratentourActif

    428 273 049 00075 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 5621Z

  • 31850 MONDOUZILFermé

    428 273 049 00018 · ouvert le 02 janvier 2000 · NAF 926C

  • 31240 L'UNIONFermé

    428 273 049 00026 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de JEAN ARNAUD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de JEAN ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN ARNAUD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-16 · Début d'activité : 2024-05-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2000

Questions fréquentes sur JEAN ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de JEAN ARNAUD ?

Le numéro SIREN de JEAN ARNAUD est 428 273 049. Le SIRET de son siège social est 428 273 049 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33428273049.

Où se situe le siège social de JEAN ARNAUD ?

Le siège social de JEAN ARNAUD est situé Che des Dourels, 31850 Mondouzil.

JEAN ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN ARNAUD.

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