JEAN -BAPTISTE CLEMENT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 6,0 k€
JEAN -BAPTISTE CLEMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2017, identifiée par le SIREN 504 496 480. Son siège social est situé 37 av du Stade, 92500 Rueil-Malmaison. JEAN -BAPTISTE CLEMENT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE ANDRIEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
INSEE- Dénomination
- JEAN -BAPTISTE CLEMENT
- SIREN
- 504 496 480
- SIRET (siège)
- 504 496 480 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR04504496480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 496 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 6 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 mars 2017
- Siège social
- 37 AV DU STADE, 92500, RUEIL-MALMAISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, la conservation et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou parties d'immeubles, bâtis ou non bâtis, de tous biens et droits représentatifs de tels immeubles, l'acquisition, la propriété, la gestion, la vente pour son propre compte, de tous instruments financiers, droits sociaux et valeurs mobilières
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Finances de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 mars 2017) · 9 ans
FINANCIERE LA BAZILLAIS
Autre
Depuis la création (23 mars 2017) · 9 ans
Établissements de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif
504 496 480 00022 · ouvert le 14 mai 2008 · NAF 6820B
- 75008 PARISFermé
504 496 480 00014 · ouvert le 14 mai 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
INPIConformité de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN -BAPTISTE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent JEAN -BAPTISTE CLEMENT. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 10 janvier 2025 · N° 2024F01999
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 avril 2024 · N° 23/04451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 18 juin 2015 · N° 13/24884
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN -BAPTISTE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN -BAPTISTE CLEMENT
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant Associé : ANDRIEU Jean-Baptiste ; Associé : ANDRIEU Raphael ; Associé : FINANCIERE LA BAZILLAIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-03 · Début d'activité : 2008-05-14
- création
Date d'effet : 23 mars 2017
Questions fréquentes sur JEAN -BAPTISTE CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de JEAN -BAPTISTE CLEMENT ?
Le numéro SIREN de JEAN -BAPTISTE CLEMENT est 504 496 480. Le SIRET de son siège social est 504 496 480 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04504496480.
Qui dirige JEAN -BAPTISTE CLEMENT ?
JEAN -BAPTISTE CLEMENT est dirigée par JEAN-BAPTISTE ANDRIEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JEAN -BAPTISTE CLEMENT ?
Le siège social de JEAN -BAPTISTE CLEMENT est situé 37 av du Stade, 92500 Rueil-Malmaison.
JEAN -BAPTISTE CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN -BAPTISTE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN -BAPTISTE CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN -BAPTISTE CLEMENT.
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