JEAN BAPTISTE PASCAL

Active

Siren947 886 669Entrepreneur individuel58000 Challuy1

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

JEAN BAPTISTE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 886 669. Elle est domiciliée 32 RUE Jean-Baptiste Dumesnil, 58000 Challuy. Son activité principale relève du code NAF 9511Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de JEAN BAPTISTE PASCAL

INSEE

Dénomination: JEAN BAPTISTE PASCAL
SIREN: 947 886 669
SIRET (siège): 947 886 669 00029
N° TVA intracommunautaire: FR65947886669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 947 886 669
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9511Z
Date de création: -
Effectif: 1
Siège social: 32 RUE Jean-Baptiste Dumesnil, 58000, Challuy
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JEAN BAPTISTE PASCAL

Maintenance Dépannage Assistance Conseil en informatique à domicile

Finances de JEAN BAPTISTE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN BAPTISTE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN BAPTISTE PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

58000 ChalluySiègeActif
947 886 669 00029 · ouvert le 04 janvier 2023 · NAF 9511Z
58640 Varennes-VauzellesFermé
947 886 669 00011 · ouvert le 04 janvier 2023 · NAF 9511Z

Documents juridiques de JEAN BAPTISTE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN BAPTISTE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN BAPTISTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN BAPTISTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN BAPTISTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN BAPTISTE PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEAN BAPTISTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN BAPTISTE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 janvier 2025création

Questions fréquentes sur JEAN BAPTISTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEAN BAPTISTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEAN BAPTISTE PASCAL est 947 886 669. Le SIRET de son siège social est 947 886 669 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65947886669.

Où se situe le siège social de JEAN BAPTISTE PASCAL ?

Le siège social de JEAN BAPTISTE PASCAL est situé 32 RUE Jean-Baptiste Dumesnil, 58000 Challuy.