JEAN-BART RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 919 169 474, JEAN-BART RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE Paul Cezanne Appt 34, 06560 Valbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.
Fiche d'identité de JEAN-BART RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- JEAN-BART RAPHAEL
- SIREN
- 919 169 474
- SIRET (siège)
- 919 169 474 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR00919169474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 169 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 08 septembre 2022
- Siège social
- 13 RUE Paul Cezanne Appt 34, 06560, Valbonne
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de JEAN-BART RAPHAEL
Modeleur 3D
Finances de JEAN-BART RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN-BART RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEAN-BART RAPHAEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06560 ValbonneSiègeActif
919 169 474 00039 · ouvert le 08 septembre 2022 · NAF 9003B
- 92190 MEUDONFermé
919 169 474 00013 · ouvert le 08 septembre 2022 · NAF 7410Z
- 06160 ANTIBESFermé
919 169 474 00021 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 7410Z
Documents juridiques de JEAN-BART RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEAN-BART RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN-BART RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN-BART RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-BART RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN-BART RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN-BART RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2022
Questions fréquentes sur JEAN-BART RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de JEAN-BART RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de JEAN-BART RAPHAEL est 919 169 474. Le SIRET de son siège social est 919 169 474 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00919169474.
Où se situe le siège social de JEAN-BART RAPHAEL ?
Le siège social de JEAN-BART RAPHAEL est situé 13 RUE Paul Cezanne Appt 34, 06560 Valbonne.
JEAN-BART RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN-BART RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN-BART RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-BART RAPHAEL.
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