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JEAN BART TOITURE

Active
Siren978 604 239SARL59180 Cappelle-la-GrandeCréée le 21 août 2023

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 604 239, JEAN BART TOITURE est une SARL créée le 21 août 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE de l'Egalité, 59180 Cappelle-la-Grande. JEAN BART TOITURE relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B). Bastien Van Hecke exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de JEAN BART TOITURE

Dénomination
JEAN BART TOITURE
SIREN
978 604 239
SIRET (siège)
978 604 239 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59978604239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 604 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
21 août 2023
Siège social
15 RUE de l'Egalité, 59180, Cappelle-la-Grande
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN BART TOITURE

La société a pour objet en France et à l'étranger : Tous travaux de conception, réalisation, rénovation, réparation, entretien et nettoyage de toitures et de couvertures de tous types de bâtiments, en utilisant tous matériaux et procédés ; tous travaux de charpente, zinguerie, étanchéité, isolation, ventilation et protection des toitures ; tous travaux annexes ou connexes se rapportant à l'activité de couverture. - Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.

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Finances de JEAN BART TOITURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de JEAN BART TOITURE

BV

Bastien Van Hecke

Gérant

Depuis la création (21 août 2023) · 3 ans

JV

Julien Van Hecke

Gérant

Depuis la création (21 août 2023) · 3 ans

Établissements de JEAN BART TOITURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59180 Cappelle-la-GrandeSiègeActif

    978 604 239 00019 · ouvert le 31 juillet 2023 · NAF 4391B

Documents juridiques de JEAN BART TOITURE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2023

  • Acte

Dépôt du 12 août 2023

  • Acte

Dépôt du 12 août 2023

  • Acte

Conformité de JEAN BART TOITURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN BART TOITURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN BART TOITURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEAN BART TOITURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN BART TOITURE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-31

  1. création

    Date d'effet : 21 août 2023

Marques déposées par JEAN BART TOITURE

JEAN BART TOITURE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • JEAN BART TOITURE

    N° 5242419 · Déposée le 28 mars 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 37 · valable jusqu’au 28 mars 2036

  • JEAN BART TOITURE

    N° 5242418 · Déposée le 28 mars 2026 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 37 · valable jusqu’au 28 mars 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur JEAN BART TOITURE

Quel est le numéro SIREN de JEAN BART TOITURE ?

Le numéro SIREN de JEAN BART TOITURE est 978 604 239. Le SIRET de son siège social est 978 604 239 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59978604239.

Qui dirige JEAN BART TOITURE ?

JEAN BART TOITURE est dirigée par Bastien Van Hecke, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JEAN BART TOITURE ?

Le siège social de JEAN BART TOITURE est situé 15 RUE de l'Egalité, 59180 Cappelle-la-Grande.

JEAN BART TOITURE est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN BART TOITURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN BART TOITURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN BART TOITURE.