JEAN BART TOITURE
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 978 604 239, JEAN BART TOITURE est une SARL créée le 21 août 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE de l'Egalité, 59180 Cappelle-la-Grande. JEAN BART TOITURE relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B). Bastien Van Hecke exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de JEAN BART TOITURE
INSEE- Dénomination
- JEAN BART TOITURE
- SIREN
- 978 604 239
- SIRET (siège)
- 978 604 239 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59978604239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 604 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 21 août 2023
- Siège social
- 15 RUE de l'Egalité, 59180, Cappelle-la-Grande
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN BART TOITURE
La société a pour objet en France et à l'étranger : Tous travaux de conception, réalisation, rénovation, réparation, entretien et nettoyage de toitures et de couvertures de tous types de bâtiments, en utilisant tous matériaux et procédés ; tous travaux de charpente, zinguerie, étanchéité, isolation, ventilation et protection des toitures ; tous travaux annexes ou connexes se rapportant à l'activité de couverture. - Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement.
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Finances de JEAN BART TOITURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN BART TOITURE
INSEEÉtablissements de JEAN BART TOITURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59180 Cappelle-la-GrandeSiègeActif
978 604 239 00019 · ouvert le 31 juillet 2023 · NAF 4391B
Documents juridiques de JEAN BART TOITURE
INPIConformité de JEAN BART TOITURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN BART TOITURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN BART TOITURE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN BART TOITURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN BART TOITURE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-31
- création
Date d'effet : 21 août 2023
Marques déposées par JEAN BART TOITURE
INPIJEAN BART TOITURE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeJEAN BART TOITURE
N° 5242419 · Déposée le 28 mars 2026 · Marque verbale
Classe 37 · valable jusqu’au 28 mars 2036
- Marque enregistréeJEAN BART TOITURE
N° 5242418 · Déposée le 28 mars 2026 · Marque figurative
Classe 37 · valable jusqu’au 28 mars 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur JEAN BART TOITURE
Quel est le numéro SIREN de JEAN BART TOITURE ?
Le numéro SIREN de JEAN BART TOITURE est 978 604 239. Le SIRET de son siège social est 978 604 239 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59978604239.
Qui dirige JEAN BART TOITURE ?
JEAN BART TOITURE est dirigée par Bastien Van Hecke, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JEAN BART TOITURE ?
Le siège social de JEAN BART TOITURE est situé 15 RUE de l'Egalité, 59180 Cappelle-la-Grande.
JEAN BART TOITURE est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN BART TOITURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN BART TOITURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN BART TOITURE.
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