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JEAN BERNARD

Active
Siren414 482 984Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 03 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 482 984, JEAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 1997. Elle est domiciliée rue du Pre Georges, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de JEAN BERNARD

Dénomination
JEAN BERNARD
SIREN
414 482 984
SIRET (siège)
414 482 984 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47414482984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 482 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
03 novembre 1997
Siège social
RUE DU PRE GEORGES, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN BERNARD

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de JEAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    414 482 984 00013 · ouvert le 03 novembre 1997 · NAF 4619B

Documents juridiques de JEAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1997

Questions fréquentes sur JEAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JEAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de JEAN BERNARD est 414 482 984. Le SIRET de son siège social est 414 482 984 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47414482984.

Où se situe le siège social de JEAN BERNARD ?

Le siège social de JEAN BERNARD est situé rue du Pre Georges, 01000 Bourg-en-Bresse.

JEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN BERNARD.

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