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JEAN BERNARD

Active
Siren509 585 170Entrepreneur individuel84400 APTCréée le 01 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 585 170, JEAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Roquefure, 84400 Apt. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JEAN BERNARD

Dénomination
JEAN BERNARD
SIREN
509 585 170
SIRET (siège)
509 585 170 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20509585170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 585 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
ROQUEFURE, 84400, APT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN BERNARD

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JEAN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JEAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 APTSiègeActif

    509 585 170 00012 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JEAN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur JEAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de JEAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de JEAN BERNARD est 509 585 170. Le SIRET de son siège social est 509 585 170 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20509585170.

Où se situe le siège social de JEAN BERNARD ?

Le siège social de JEAN BERNARD est situé Roquefure, 84400 Apt.

JEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN BERNARD.

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