JEAN CHARLES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 382 539 807, JEAN CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Son siège social est situé Ld les Grandes Planches, 69620 Ternand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.
Fiche d'identité de JEAN CHARLES
INSEE- Dénomination
- JEAN CHARLES
- SIREN
- 382 539 807
- SIRET (siège)
- 382 539 807 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR17382539807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 539 807
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 554B
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- LD LES GRANDES PLANCHES, 69620, TERNAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN CHARLES
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Établissements de JEAN CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69620 TERNANDSiègeFermé
382 539 807 00018 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 554B
Conformité de JEAN CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur JEAN CHARLES
Quel est le numéro SIREN de JEAN CHARLES ?
Le numéro SIREN de JEAN CHARLES est 382 539 807. Le SIRET de son siège social est 382 539 807 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17382539807.
Où se situe le siège social de JEAN CHARLES ?
Le siège social de JEAN CHARLES est situé Ld les Grandes Planches, 69620 Ternand.
JEAN CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN CHARLES.
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