JEAN-CHARLES M
Active4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs
JEAN-CHARLES M est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 309 299 949. Elle est domiciliée 364 Cite Dillon, 97200 Fort-de-France. Elle exerce une activité de transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A).
Fiche d'identité de JEAN-CHARLES M
INSEE- Dénomination
- JEAN-CHARLES M
- SIREN
- 309 299 949
- SIRET (siège)
- 309 299 949 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90309299949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 299 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
- Date de création
- -
- Siège social
- 364 CITE DILLON, 97200, FORT-DE-FRANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN-CHARLES M
Transports routiers réguliers de voyageurs
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Établissements de JEAN-CHARLES M
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97200 FORT-DE-FRANCESiègeFermé
309 299 949 00011 · NAF 4939A
Conformité de JEAN-CHARLES M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-CHARLES M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN-CHARLES M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN-CHARLES M
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur JEAN-CHARLES M
Quel est le numéro SIREN de JEAN-CHARLES M ?
Le numéro SIREN de JEAN-CHARLES M est 309 299 949. Le SIRET de son siège social est 309 299 949 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90309299949.
Où se situe le siège social de JEAN-CHARLES M ?
Le siège social de JEAN-CHARLES M est situé 364 Cite Dillon, 97200 Fort-de-France.
JEAN-CHARLES M est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN-CHARLES M est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN-CHARLES M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-CHARLES M.
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