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JEAN-CHARLES M

Active
Siren309 299 949Entrepreneur individuel97200 FORT-DE-FRANCE

4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs

JEAN-CHARLES M est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 309 299 949. Elle est domiciliée 364 Cite Dillon, 97200 Fort-de-France. Elle exerce une activité de transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A).

Fiche d'identité de JEAN-CHARLES M

Dénomination
JEAN-CHARLES M
SIREN
309 299 949
SIRET (siège)
309 299 949 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90309299949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 299 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Date de création
-
Siège social
364 CITE DILLON, 97200, FORT-DE-FRANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN-CHARLES M

Transports routiers réguliers de voyageurs

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Établissements de JEAN-CHARLES M

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97200 FORT-DE-FRANCESiègeFermé

    309 299 949 00011 · NAF 4939A

Conformité de JEAN-CHARLES M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-CHARLES M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN-CHARLES M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN-CHARLES M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur JEAN-CHARLES M

Quel est le numéro SIREN de JEAN-CHARLES M ?

Le numéro SIREN de JEAN-CHARLES M est 309 299 949. Le SIRET de son siège social est 309 299 949 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90309299949.

Où se situe le siège social de JEAN-CHARLES M ?

Le siège social de JEAN-CHARLES M est situé 364 Cite Dillon, 97200 Fort-de-France.

JEAN-CHARLES M est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN-CHARLES M est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN-CHARLES M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-CHARLES M.