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804 189 231

Active
Siren804 189 231Entrepreneur individuel FLEURY-LES-AUBRAISCréée le 06 juillet 2023

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 804 189 231

Dénomination
804 189 231
SIREN
804 189 231
SIRET (siège)
804 189 231 00025
N° TVA intracommunautaire
FR01804189231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 189 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
06 juillet 2023
Siège social
FLEURY-LES-AUBRAIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 804 189 231

Vente articles et décoration de fête, accessoires et déguisement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 804 189 231

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 804 189 231

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FLEURY-LES-AUBRAISSiègeActif

    804 189 231 00025 · ouvert le 03 juillet 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 804 189 231

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 804 189 231

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 189 231. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 804 189 231 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 804 189 231

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-07-06 · Début d'activité : 2023-07-03

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2023