JEAN-CLAUDE DAVID

Active

Siren923 213 615Entrepreneur individuel21370 VELARS-SUR-OUCHECréée le 10 mars 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JEAN-CLAUDE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2023 sous le numéro SIREN 923 213 615. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 All Vivaldi, 21370 Velars-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 7021Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JEAN-CLAUDE DAVID

INSEE

Dénomination: JEAN-CLAUDE DAVID
SIREN: 923 213 615
SIRET (siège): 923 213 615 00027
N° TVA intracommunautaire: FR51923213615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 923 213 615
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7021Z
Date de création: 10 mars 2023
Siège social: 27 ALL VIVALDI, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JEAN-CLAUDE DAVID

Conseil en relations publiques et communication

Finances de JEAN-CLAUDE DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN-CLAUDE DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN-CLAUDE DAVID

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeActif
923 213 615 00027 · ouvert le 02 juillet 2026 · NAF 7021Z
21370 VELARS-SUR-OUCHEFermé
923 213 615 00019 · ouvert le 10 mars 2023 · NAF 7021Z

Documents juridiques de JEAN-CLAUDE DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN-CLAUDE DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN-CLAUDE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN-CLAUDE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-CLAUDE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN-CLAUDE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN-CLAUDE DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 10 mars 2023

Questions fréquentes sur JEAN-CLAUDE DAVID

Quel est le numéro SIREN de JEAN-CLAUDE DAVID ?

Le numéro SIREN de JEAN-CLAUDE DAVID est 923 213 615. Le SIRET de son siège social est 923 213 615 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51923213615.

Où se situe le siège social de JEAN-CLAUDE DAVID ?

Le siège social de JEAN-CLAUDE DAVID est situé 27 All Vivaldi, 21370 Velars-sur-Ouche.