JEAN DAVID ESPACES VERTS
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 420 214, JEAN DAVID ESPACES VERTS est une SARL créée le 2 janvier 2002. Son siège social est situé Le Servidal, 07200 Lachapelle-sous-Aubenas. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de JEAN DAVID ESPACES VERTS
INSEE- Dénomination
- JEAN DAVID ESPACES VERTS
- SIREN
- 440 420 214
- SIRET (siège)
- 440 420 214 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83440420214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 420 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 02 janvier 2002
- Siège social
- LE SERVIDAL, 07200, LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN DAVID ESPACES VERTS
Services d'aménagement paysager
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de JEAN DAVID ESPACES VERTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07200 LACHAPELLE-SOUS-AUBENASSiègeActif
440 420 214 00015 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 8130Z
Documents juridiques de JEAN DAVID ESPACES VERTS
INPIConformité de JEAN DAVID ESPACES VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN DAVID ESPACES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN DAVID ESPACES VERTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN DAVID ESPACES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN DAVID ESPACES VERTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
JEAN David Yvan nom d'usage : JEAN David n'est plus gérant.. JEAN David Yvan nom d'usage : JEAN David devient liquidateur..
- création
Date d'effet : 02 janvier 2002
Questions fréquentes sur JEAN DAVID ESPACES VERTS
Quel est le numéro SIREN de JEAN DAVID ESPACES VERTS ?
Le numéro SIREN de JEAN DAVID ESPACES VERTS est 440 420 214. Le SIRET de son siège social est 440 420 214 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83440420214.
Où se situe le siège social de JEAN DAVID ESPACES VERTS ?
Le siège social de JEAN DAVID ESPACES VERTS est situé Le Servidal, 07200 Lachapelle-sous-Aubenas.
JEAN DAVID ESPACES VERTS est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN DAVID ESPACES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN DAVID ESPACES VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN DAVID ESPACES VERTS.
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