JEAN ELSA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEAN ELSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2023, identifié par le SIREN 922 226 741. Elle est domiciliée 9 rue des Roses, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de JEAN ELSA
INSEE- Dénomination
- JEAN ELSA
- SIREN
- 922 226 741
- SIRET (siège)
- 922 226 741 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63922226741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 226 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 12 janvier 2023
- Siège social
- 9 RUE DES ROSES, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN ELSA
Activités d'architecture
Finances de JEAN ELSA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN ELSA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEAN ELSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
922 226 741 00010 · ouvert le 12 janvier 2023 · NAF 7111Z
Documents juridiques de JEAN ELSA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEAN ELSA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN ELSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN ELSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN ELSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN ELSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN ELSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2023
Questions fréquentes sur JEAN ELSA
Quel est le numéro SIREN de JEAN ELSA ?
Le numéro SIREN de JEAN ELSA est 922 226 741. Le SIRET de son siège social est 922 226 741 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63922226741.
Où se situe le siège social de JEAN ELSA ?
Le siège social de JEAN ELSA est situé 9 rue des Roses, 31500 Toulouse.
JEAN ELSA est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN ELSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN ELSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN ELSA.
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