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JEAN FERNAND

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Siren308 096 619Entrepreneur individuel91620 NOZAYCréée le 01 janvier 1999

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

JEAN FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 308 096 619. Son siège social est situé 9 Che Neuf, 91620 Nozay. JEAN FERNAND relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de JEAN FERNAND

Dénomination
JEAN FERNAND
SIREN
308 096 619
SIRET (siège)
308 096 619 00025
N° TVA intracommunautaire
FR52308096619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 096 619
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
9 CHE NEUF, 91620, NOZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN FERNAND

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de JEAN FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91620 NOZAYSiègeActif

    308 096 619 00025 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003A

Conformité de JEAN FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur JEAN FERNAND

Quel est le numéro SIREN de JEAN FERNAND ?

Le numéro SIREN de JEAN FERNAND est 308 096 619. Le SIRET de son siège social est 308 096 619 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52308096619.

Où se situe le siège social de JEAN FERNAND ?

Le siège social de JEAN FERNAND est situé 9 Che Neuf, 91620 Nozay.

JEAN FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN FERNAND.