JEAN FERNAND
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
JEAN FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 308 096 619. Son siège social est situé 9 Che Neuf, 91620 Nozay. JEAN FERNAND relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de JEAN FERNAND
INSEE- Dénomination
- JEAN FERNAND
- SIREN
- 308 096 619
- SIRET (siège)
- 308 096 619 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR52308096619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 096 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 9 CHE NEUF, 91620, NOZAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN FERNAND
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de JEAN FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91620 NOZAYSiègeActif
308 096 619 00025 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 9003A
Conformité de JEAN FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur JEAN FERNAND
Quel est le numéro SIREN de JEAN FERNAND ?
Le numéro SIREN de JEAN FERNAND est 308 096 619. Le SIRET de son siège social est 308 096 619 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52308096619.
Où se situe le siège social de JEAN FERNAND ?
Le siège social de JEAN FERNAND est situé 9 Che Neuf, 91620 Nozay.
JEAN FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN FERNAND.
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