797 549 763
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 797 549 763
INSEE- Dénomination
- 797 549 763
- SIREN
- 797 549 763
- SIRET (siège)
- 797 549 763 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR62797549763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 549 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 09 octobre 2019
- Siège social
- VERNON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 797 549 763
Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
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Dirigeants et représentants de 797 549 763
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 549 763
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- VERNONSiègeActif
797 549 763 00044 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 3213Z
- VERNONFermé
797 549 763 00010 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 4778C
- SAINT-MARCELFermé
797 549 763 00028 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 3213Z
- VERNONFermé
797 549 763 00036 · ouvert le 05 juin 2019 · NAF 3213Z
Conformité de 797 549 763
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 549 763. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 549 763 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 549 763
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-10
- création
Date d'effet : 09 octobre 2019
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