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JEAN MARC CUSSET

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Siren982 195 992Entrepreneur individuel57570 BoustCréée le 05 décembre 2023

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 982 195 992, JEAN MARC CUSSET est un entrepreneur individuel créé le 5 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 LOT du Moulin, 57570 Boust. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de JEAN MARC CUSSET

Dénomination
JEAN MARC CUSSET
SIREN
982 195 992
SIRET (siège)
982 195 992 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73982195992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 195 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
05 décembre 2023
Siège social
17 LOT du Moulin, 57570, Boust
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN MARC CUSSET

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de JEAN MARC CUSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57570 BoustSiègeActif

    982 195 992 00010 · ouvert le 25 juillet 2023 · NAF 3511Z

Conformité de JEAN MARC CUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN MARC CUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN MARC CUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN MARC CUSSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2023

Questions fréquentes sur JEAN MARC CUSSET

Quel est le numéro SIREN de JEAN MARC CUSSET ?

Le numéro SIREN de JEAN MARC CUSSET est 982 195 992. Le SIRET de son siège social est 982 195 992 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73982195992.

Où se situe le siège social de JEAN MARC CUSSET ?

Le siège social de JEAN MARC CUSSET est situé 17 LOT du Moulin, 57570 Boust.

JEAN MARC CUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN MARC CUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN MARC CUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN MARC CUSSET.