Checkers

JEAN-MARC DOUTEAU

Active
Siren407 517 606SARL85500 MESNARD-LA-BAROTIERECréée le 01 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEAN-MARC DOUTEAU est une SARL immatriculée le 1er mai 1996 sous le numéro SIREN 407 517 606. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Pervenches, 85500 Mesnard-la-Barotiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454D.

Fiche d'identité de JEAN-MARC DOUTEAU

Dénomination
JEAN-MARC DOUTEAU
SIREN
407 517 606
SIRET (siège)
407 517 606 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41407517606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 517 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454D
Date de création
01 mai 1996
Siège social
8 RUE DES PERVENCHES, 85500, MESNARD-LA-BAROTIERE
Établissements
1
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de JEAN-MARC DOUTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN-MARC DOUTEAU

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JEAN-MARC DOUTEAU

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85500 MESNARD-LA-BAROTIERESiègeFermé

    407 517 606 00015 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 454D

Documents juridiques de JEAN-MARC DOUTEAU

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 06 juin 1996

  • Acte

Comptes annuels de JEAN-MARC DOUTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN-MARC DOUTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN-MARC DOUTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-MARC DOUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN-MARC DOUTEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEAN-MARC DOUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN-MARC DOUTEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Liquidateur amiable : BLANCHARD Chantal.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Questions fréquentes sur JEAN-MARC DOUTEAU

Quel est le numéro SIREN de JEAN-MARC DOUTEAU ?

Le numéro SIREN de JEAN-MARC DOUTEAU est 407 517 606. Le SIRET de son siège social est 407 517 606 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41407517606.

Où se situe le siège social de JEAN-MARC DOUTEAU ?

Le siège social de JEAN-MARC DOUTEAU est situé 8 rue des Pervenches, 85500 Mesnard-la-Barotiere.

JEAN-MARC DOUTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN-MARC DOUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN-MARC DOUTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-MARC DOUTEAU.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Mesnard-la-Barotiere

Toutes les entreprises à Mesnard-la-Barotiere