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JEAN MEL

Active
Siren394 001 697SARL06420 VALDEBLORECréée le 31 janvier 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEAN MEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 1994, identifiée par le SIREN 394 001 697. Le siège social de l'entreprise se trouve La Colmiane Res Azur Mercantour, 06420 Valdeblore. Son activité principale relève du code NAF 553B.

Fiche d'identité de JEAN MEL

Dénomination
JEAN MEL
SIREN
394 001 697
SIRET (siège)
394 001 697 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60394001697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 001 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553B
Date de création
31 janvier 1994
Siège social
LA COLMIANE RES AZUR MERCANTOUR, 06420, VALDEBLORE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de JEAN MEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN MEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN MEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06420 VALDEBLORESiègeFermé

    394 001 697 00017 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 553B

Documents juridiques de JEAN MEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 02 février 1998

  • Acte

Dépôt du 02 février 1998

  • Acte

Dépôt du 14 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de JEAN MEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN MEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN MEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour JEAN MEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 05 juillet 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 juillet 2011 · publié le 21 juillet 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN MEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEAN MEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN MEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 5 juillet 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1994

Questions fréquentes sur JEAN MEL

Quel est le numéro SIREN de JEAN MEL ?

Le numéro SIREN de JEAN MEL est 394 001 697. Le SIRET de son siège social est 394 001 697 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60394001697.

Où se situe le siège social de JEAN MEL ?

Le siège social de JEAN MEL est situé La Colmiane Res Azur Mercantour, 06420 Valdeblore.

JEAN MEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN MEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN MEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. JEAN MEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 juillet 2011 pour insuffisance d'actif.