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JEAN MICHEL

Active
Siren509 878 682Entrepreneur individuel30220 Saint-Laurent-d'AigouzeCréée le 23 janvier 20091

1011Z · Transformation et conservation de la viande de boucherie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

Effectif
1tranche Sirene

JEAN MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2009, identifié par le SIREN 509 878 682. Son siège social est situé AV du General Trouchaud ZAC DU MAIL, 30220 Saint-Laurent-d'Aigouze. Elle exerce une activité de transformation et conservation de la viande de boucherie (code NAF 1011Z) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de JEAN MICHEL

Dénomination
JEAN MICHEL
SIREN
509 878 682
SIRET (siège)
509 878 682 00046
N° TVA intracommunautaire
FR87509878682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 878 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1011Z - Transformation et conservation de la viande de boucherie
Date de création
23 janvier 2009
Effectif
1
Siège social
AV du General Trouchaud ZAC DU MAIL, 30220, Saint-Laurent-d'Aigouze
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JEAN MICHEL

Boucherie charcuterie traiteur voailles

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Établissements de JEAN MICHEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 30220 Saint-Laurent-d'AigouzeSiègeActif

    509 878 682 00046 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4722Z

  • 30240 LE GRAU-DU-ROIFermé

    509 878 682 00012 · ouvert le 16 janvier 2009 · NAF 4722Z

  • 30220 SAINT LAURENT D'AIGOUZEFermé

    509 878 682 00020 · ouvert le 27 février 2015 · NAF 4722Z

  • 30220 SAINT-LAURENT-D'AIGOUZEFermé

    509 878 682 00038 · ouvert le 27 février 2015 · NAF 1011Z

Conformité de JEAN MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent JEAN MICHEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEAN MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN MICHEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Début d'activité : 2015-02-27

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-16

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2009

Questions fréquentes sur JEAN MICHEL

Quel est le numéro SIREN de JEAN MICHEL ?

Le numéro SIREN de JEAN MICHEL est 509 878 682. Le SIRET de son siège social est 509 878 682 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87509878682.

Où se situe le siège social de JEAN MICHEL ?

Le siège social de JEAN MICHEL est situé AV du General Trouchaud ZAC DU MAIL, 30220 Saint-Laurent-d'Aigouze.

JEAN MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN MICHEL.

Combien de salariés compte JEAN MICHEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, JEAN MICHEL emploie 1 salarié.

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