Jean-Michel Pascal

Active

Siren109 963 140Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 14 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 963 140, Jean-Michel Pascal est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2026. Son siège social est situé 8 RUE jean-baptiste boisot, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 9319Z.

Fiche d'identité de Jean-Michel Pascal

INSEE

Dénomination: Jean-Michel Pascal
SIREN: 109 963 140
SIRET (siège): 109 963 140 00016
N° TVA intracommunautaire: FR95109963140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 963 140
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9319Z
Date de création: 14 septembre 2026
Siège social: 8 RUE jean-baptiste boisot, 25000, Besançon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Jean-Michel Pascal

Prestations de services de cutman lors de compétitions et événements de sports de combat : assistance technique au coin, préparation et bandage des mains des combattants, prévention et prise en charge non médicale des blessures superficielles liées à la compétition.

Finances de Jean-Michel Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Jean-Michel Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Jean-Michel Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BesançonSiègeActif
109 963 140 00016 · ouvert le 20 septembre 2026 · NAF 9319Z

Documents juridiques de Jean-Michel Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Jean-Michel Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Jean-Michel Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Jean-Michel Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Jean-Michel Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Jean-Michel Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Jean-Michel Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 septembre 2026création
Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur Jean-Michel Pascal

Quel est le numéro SIREN de Jean-Michel Pascal ?

Le numéro SIREN de Jean-Michel Pascal est 109 963 140. Le SIRET de son siège social est 109 963 140 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95109963140.

Où se situe le siège social de Jean-Michel Pascal ?

Le siège social de Jean-Michel Pascal est situé 8 RUE jean-baptiste boisot, 25000 Besançon.