JEAN-NOEL JACQUES
Active3511Z · Production d'électricité
JEAN-NOEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 520 378. Son siège social est situé 7 RUE du Clos Romain, 89100 Saint-Martin-du-Tertre. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de JEAN-NOEL JACQUES
INSEE- Dénomination
- JEAN-NOEL JACQUES
- SIREN
- 993 520 378
- SIRET (siège)
- 993 520 378 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR48993520378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 520 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 04 novembre 2025
- Siège social
- 7 RUE du Clos Romain, 89100, Saint-Martin-du-Tertre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de JEAN-NOEL JACQUES
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de JEAN-NOEL JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 Saint-Martin-du-TertreSiègeActif
993 520 378 00015 · ouvert le 16 mai 2025 · NAF 3511Z
Conformité de JEAN-NOEL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-NOEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN-NOEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN-NOEL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2025
Questions fréquentes sur JEAN-NOEL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de JEAN-NOEL JACQUES ?
Le numéro SIREN de JEAN-NOEL JACQUES est 993 520 378. Le SIRET de son siège social est 993 520 378 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48993520378.
Où se situe le siège social de JEAN-NOEL JACQUES ?
Le siège social de JEAN-NOEL JACQUES est situé 7 RUE du Clos Romain, 89100 Saint-Martin-du-Tertre.
JEAN-NOEL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN-NOEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN-NOEL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-NOEL JACQUES.
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