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JEAN-NOEL JACQUES

Active
Siren993 520 378Entrepreneur individuel89100 Saint-Martin-du-TertreCréée le 04 novembre 2025

3511Z · Production d'électricité

JEAN-NOEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 520 378. Son siège social est situé 7 RUE du Clos Romain, 89100 Saint-Martin-du-Tertre. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de JEAN-NOEL JACQUES

Dénomination
JEAN-NOEL JACQUES
SIREN
993 520 378
SIRET (siège)
993 520 378 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48993520378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 520 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
04 novembre 2025
Siège social
7 RUE du Clos Romain, 89100, Saint-Martin-du-Tertre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de JEAN-NOEL JACQUES

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de JEAN-NOEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89100 Saint-Martin-du-TertreSiègeActif

    993 520 378 00015 · ouvert le 16 mai 2025 · NAF 3511Z

Conformité de JEAN-NOEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN-NOEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN-NOEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN-NOEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2025

Questions fréquentes sur JEAN-NOEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de JEAN-NOEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de JEAN-NOEL JACQUES est 993 520 378. Le SIRET de son siège social est 993 520 378 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48993520378.

Où se situe le siège social de JEAN-NOEL JACQUES ?

Le siège social de JEAN-NOEL JACQUES est situé 7 RUE du Clos Romain, 89100 Saint-Martin-du-Tertre.

JEAN-NOEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN-NOEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN-NOEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN-NOEL JACQUES.