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JEAN PASCAL

Active
Siren353 511 314Entrepreneur individuel76150 MAROMMECréée le 02 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 1990, identifié par le SIREN 353 511 314. Le siège social de l'entreprise se trouve Ctre Comm Cailly 2000, 76150 Maromme. L'entreprise déclare le code NAF 9523Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JEAN PASCAL

Dénomination
JEAN PASCAL
SIREN
353 511 314
SIRET (siège)
353 511 314 00026
N° TVA intracommunautaire
FR71353511314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 511 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9523Z
Date de création
02 janvier 1990
Siège social
CTRE COMM CAILLY 2000, 76150, MAROMME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JEAN PASCAL

Réparation de chaussures et d'articles en cuir

Finances de JEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76150 MAROMMESiègeActif

    353 511 314 00026 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 9523Z

  • 76190 YVETOTFermé

    353 511 314 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6601

Documents juridiques de JEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1990

Questions fréquentes sur JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEAN PASCAL est 353 511 314. Le SIRET de son siège social est 353 511 314 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71353511314.

Où se situe le siège social de JEAN PASCAL ?

Le siège social de JEAN PASCAL est situé Ctre Comm Cailly 2000, 76150 Maromme.

JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCAL.

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