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JEAN PASCAL

Active
Siren440 186 153Entrepreneur individuel50760 SAINTE-GENEVIEVECréée le 08 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 186 153, JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 novembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Rte du Bourg, 50760 Sainte-Genevieve. L'entreprise déclare le code NAF 0311Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JEAN PASCAL

Dénomination
JEAN PASCAL
SIREN
440 186 153
SIRET (siège)
440 186 153 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83440186153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 186 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
08 novembre 2001
Siège social
21 RTE DU BOURG, 50760, SAINTE-GENEVIEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN PASCAL

PECHE EN MER

Finances de JEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50760 SAINTE-GENEVIEVESiègeActif

    440 186 153 00019 · ouvert le 08 novembre 2001 · NAF 0311Z

Documents juridiques de JEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2001

Questions fréquentes sur JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEAN PASCAL est 440 186 153. Le SIRET de son siège social est 440 186 153 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83440186153.

Où se situe le siège social de JEAN PASCAL ?

Le siège social de JEAN PASCAL est situé 21 Rte du Bourg, 50760 Sainte-Genevieve.

JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCAL.

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