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JEAN PASCAL

Active
Siren442 859 963Entrepreneur individuel47180 Meilhan-sur-GaronneCréée le 01 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 859 963, JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2002. Elle est domiciliée 1565 RTE des Cabiraux, 47180 Meilhan-sur-Garonne. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de JEAN PASCAL

Dénomination
JEAN PASCAL
SIREN
442 859 963
SIRET (siège)
442 859 963 00047
N° TVA intracommunautaire
FR01442859963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 859 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 août 2002
Siège social
1565 RTE des Cabiraux, 47180, Meilhan-sur-Garonne
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de JEAN PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de JEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 47180 Meilhan-sur-GaronneSiègeActif

    442 859 963 00047 · ouvert le 26 décembre 2023 · NAF 0121Z

  • 47180 SAINT-SAUVEUR-DE-MEILHANFermé

    442 859 963 00013 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 0121Z

  • 47180 SAINT-SAUVEUR-DE-MEILHANFermé

    442 859 963 00021 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 0161Z

  • 47180 MEILHAN-SUR-GARONNEFermé

    442 859 963 00039 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de JEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEAN PASCAL est 442 859 963. Le SIRET de son siège social est 442 859 963 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01442859963.

Où se situe le siège social de JEAN PASCAL ?

Le siège social de JEAN PASCAL est situé 1565 RTE des Cabiraux, 47180 Meilhan-sur-Garonne.

JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCAL.

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