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JEAN PASCAL

Active
Siren453 942 393Entrepreneur individuel84870 LORIOL-DU-COMTATCréée le 10 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 942 393. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua les Garrigues Sud, 84870 Loriol-du-Comtat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de JEAN PASCAL

Dénomination
JEAN PASCAL
SIREN
453 942 393
SIRET (siège)
453 942 393 00027
N° TVA intracommunautaire
FR56453942393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 942 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2004
Siège social
QUA LES GARRIGUES SUD, 84870, LORIOL-DU-COMTAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JEAN PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de JEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEAN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84870 LORIOL-DU-COMTATSiègeActif

    453 942 393 00027 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B

  • 84870 LORIOL-DU-COMTATFermé

    453 942 393 00019 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 4334Z

Documents juridiques de JEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2004

Questions fréquentes sur JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEAN PASCAL est 453 942 393. Le SIRET de son siège social est 453 942 393 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56453942393.

Où se situe le siège social de JEAN PASCAL ?

Le siège social de JEAN PASCAL est situé Qua les Garrigues Sud, 84870 Loriol-du-Comtat.

JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCAL.

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