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JEAN PASCALE

Active
Siren397 562 430Entrepreneur individuel11120 ARGELIERSCréée le 01 juillet 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

JEAN PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1994, identifié par le SIREN 397 562 430. Elle est domiciliée Les Cades, 11120 Argeliers. JEAN PASCALE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de JEAN PASCALE

Dénomination
JEAN PASCALE
SIREN
397 562 430
SIRET (siège)
397 562 430 00025
N° TVA intracommunautaire
FR37397562430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 562 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
LES CADES, 11120, ARGELIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de JEAN PASCALE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de JEAN PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11120 ARGELIERSSiègeActif

    397 562 430 00025 · ouvert le 29 août 2001 · NAF 0111Z

  • 11120 ARGELIERSFermé

    397 562 430 00017 · NAF 553B

Conformité de JEAN PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEAN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEAN PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur JEAN PASCALE

Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCALE ?

Le numéro SIREN de JEAN PASCALE est 397 562 430. Le SIRET de son siège social est 397 562 430 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37397562430.

Où se situe le siège social de JEAN PASCALE ?

Le siège social de JEAN PASCALE est situé Les Cades, 11120 Argeliers.

JEAN PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCALE.