JEAN PASCALE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
JEAN PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1994, identifié par le SIREN 397 562 430. Elle est domiciliée Les Cades, 11120 Argeliers. JEAN PASCALE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de JEAN PASCALE
INSEE- Dénomination
- JEAN PASCALE
- SIREN
- 397 562 430
- SIRET (siège)
- 397 562 430 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR37397562430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 562 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- LES CADES, 11120, ARGELIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JEAN PASCALE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de JEAN PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11120 ARGELIERSSiègeActif
397 562 430 00025 · ouvert le 29 août 2001 · NAF 0111Z
- 11120 ARGELIERSFermé
397 562 430 00017 · NAF 553B
Conformité de JEAN PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEAN PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Questions fréquentes sur JEAN PASCALE
Quel est le numéro SIREN de JEAN PASCALE ?
Le numéro SIREN de JEAN PASCALE est 397 562 430. Le SIRET de son siège social est 397 562 430 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37397562430.
Où se situe le siège social de JEAN PASCALE ?
Le siège social de JEAN PASCALE est situé Les Cades, 11120 Argeliers.
JEAN PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN PASCALE.
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