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JEAN ROUSSAC

Active
Siren802 166 397SAS34120 PEZENASCréée le 12 mai 2014
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

JEAN ROUSSAC est une SAS immatriculée le 12 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 166 397. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Pl du Marche des Trois-Six, 34120 Pezenas. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale. Elle est dirigée par DORIS BERFELO, président de sas.

Fiche d'identité de JEAN ROUSSAC

Dénomination
JEAN ROUSSAC
SIREN
802 166 397
SIRET (siège)
802 166 397 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13802166397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 166 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
12 mai 2014
Siège social
20 PL DU MARCHE DES TROIS-SIX, 34120, PEZENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEAN ROUSSAC

Négoce de vins, vente de vins et produits vignifié en bouteilles

Finances de JEAN ROUSSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEAN ROUSSAC

DB

DORIS BERFELO

Président de SAS

Depuis la création (12 mai 2014) · 12 ans

Établissements de JEAN ROUSSAC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34120 PEZENASSiègeFermé

    802 166 397 00017 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 4634Z

Documents juridiques de JEAN ROUSSAC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de JEAN ROUSSAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN ROUSSAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEAN ROUSSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN ROUSSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JEAN ROUSSAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEAN ROUSSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEAN ROUSSAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2014

Questions fréquentes sur JEAN ROUSSAC

Quel est le numéro SIREN de JEAN ROUSSAC ?

Le numéro SIREN de JEAN ROUSSAC est 802 166 397. Le SIRET de son siège social est 802 166 397 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13802166397.

Qui dirige JEAN ROUSSAC ?

JEAN ROUSSAC est dirigée par DORIS BERFELO, président de sas.

Où se situe le siège social de JEAN ROUSSAC ?

Le siège social de JEAN ROUSSAC est situé 20 Pl du Marche des Trois-Six, 34120 Pezenas.

JEAN ROUSSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, JEAN ROUSSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEAN ROUSSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN ROUSSAC.