JEAN SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 838 303 535, JEAN SYLVAIN est une société civile créée le 20 mars 2018. Son siège social est situé 32 Rte des Roches, 69115 Chiroubles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARMELLE LESAINT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de JEAN SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- JEAN SYLVAIN
- SIREN
- 838 303 535
- SIRET (siège)
- 838 303 535 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR56838303535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 303 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 60 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 2018
- Siège social
- 32 RTE DES ROCHES, 69115, CHIROUBLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN SYLVAIN
Propriété, jouissance, administration et mise en valeur exclusivement par la conclusion de baux ruraux.
Finances de JEAN SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN SYLVAIN
INSEEÉtablissements de JEAN SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69115 CHIROUBLESSiègeActif
838 303 535 00010 · ouvert le 05 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de JEAN SYLVAIN
INPIComptes annuels de JEAN SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne JEAN SYLVAIN. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025004115
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEAN SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-05
- création
Date d'effet : 20 mars 2018
Questions fréquentes sur JEAN SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de JEAN SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de JEAN SYLVAIN est 838 303 535. Le SIRET de son siège social est 838 303 535 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56838303535.
Qui dirige JEAN SYLVAIN ?
JEAN SYLVAIN est dirigée par ARMELLE LESAINT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JEAN SYLVAIN ?
Le siège social de JEAN SYLVAIN est situé 32 Rte des Roches, 69115 Chiroubles.
JEAN SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN SYLVAIN.
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