JEANCLAUDE PASCAL

Active

Siren529 652 083Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JEANCLAUDE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2010 sous le numéro SIREN 529 652 083. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av de Montrapon, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de JEANCLAUDE PASCAL

INSEE

Dénomination: JEANCLAUDE PASCAL
SIREN: 529 652 083
SIRET (siège): 529 652 083 00013
N° TVA intracommunautaire: FR37529652083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 652 083
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 15 octobre 2010
Siège social: 21 AV DE MONTRAPON, 25000, BESANCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JEANCLAUDE PASCAL

Vente à domicile

Finances de JEANCLAUDE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANCLAUDE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEANCLAUDE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BESANCONSiègeActif
529 652 083 00013 · ouvert le 15 octobre 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de JEANCLAUDE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANCLAUDE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANCLAUDE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANCLAUDE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANCLAUDE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANCLAUDE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANCLAUDE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2010

Questions fréquentes sur JEANCLAUDE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEANCLAUDE PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEANCLAUDE PASCAL est 529 652 083. Le SIRET de son siège social est 529 652 083 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37529652083.

Où se situe le siège social de JEANCLAUDE PASCAL ?

Le siège social de JEANCLAUDE PASCAL est situé 21 av de Montrapon, 25000 Besancon.