JEANNE D'ARC
Active5510Z · Hôtels et hébergement similaire
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 855 953, JEANNE D'ARC est une SAS créée le 29 juillet 2002. Son siège social est situé 49 av de la Gare, 48200 Saint-Chely-d'Apcher. JEANNE D'ARC relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z) et emploie 6 à 9 salariés. DENIS BRUN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de JEANNE D'ARC
INSEE- Dénomination
- JEANNE D'ARC
- SIREN
- 442 855 953
- SIRET (siège)
- 442 855 953 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96442855953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 855 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 700 €
- Code NAF / APE
- 5510Z - Hôtels et hébergement similaire
- Date de création
- 29 juillet 2002
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 49 AV DE LA GARE, 48200, SAINT-CHELY-D'APCHER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de JEANNE D'ARC
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de JEANNE D'ARC
Hotel-cafe-Restaurant, plats à emporter
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de JEANNE D'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEANNE D'ARC
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2019
Directeur général
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de JEANNE D'ARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 48200 SAINT-CHELY-D'APCHERSiègeActif
442 855 953 00018 · ouvert le 20 août 2002 · NAF 5510Z
Documents juridiques de JEANNE D'ARC
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de JEANNE D'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANNE D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent JEANNE D'ARC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025P01108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025F00306
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JEANNE D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JEANNE D'ARC
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de mende
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
Président : BRUN Denis ; Directeur général : BRUN Mireille né(e) CAULE
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MENDE
- création
Date d'effet : 29 juillet 2002
Questions fréquentes sur JEANNE D'ARC
Quel est le numéro SIREN de JEANNE D'ARC ?
Le numéro SIREN de JEANNE D'ARC est 442 855 953. Le SIRET de son siège social est 442 855 953 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96442855953.
Qui dirige JEANNE D'ARC ?
JEANNE D'ARC est dirigée par DENIS BRUN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JEANNE D'ARC ?
Le siège social de JEANNE D'ARC est situé 49 av de la Gare, 48200 Saint-Chely-d'Apcher.
JEANNE D'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, JEANNE D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEANNE D'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANNE D'ARC.
Combien de salariés compte JEANNE D'ARC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, JEANNE D'ARC emploie 6 à 9 salariés.
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