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JEANNE D'ARC

Active
Siren442 855 953SAS48200 SAINT-CHELY-D'APCHERCréée le 29 juillet 20026 à 9

5510Z · Hôtels et hébergement similaire

Documents
Capital social
7,7 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 855 953, JEANNE D'ARC est une SAS créée le 29 juillet 2002. Son siège social est situé 49 av de la Gare, 48200 Saint-Chely-d'Apcher. JEANNE D'ARC relève du secteur hôtels et hébergement similaire (code NAF 5510Z) et emploie 6 à 9 salariés. DENIS BRUN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de JEANNE D'ARC

Dénomination
JEANNE D'ARC
SIREN
442 855 953
SIRET (siège)
442 855 953 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96442855953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 855 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 700 €
Code NAF / APE
5510Z - Hôtels et hébergement similaire
Date de création
29 juillet 2002
Effectif
6 à 9
Siège social
49 AV DE LA GARE, 48200, SAINT-CHELY-D'APCHER
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de JEANNE D'ARC

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de JEANNE D'ARC

Hotel-cafe-Restaurant, plats à emporter

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de JEANNE D'ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANNE D'ARC

DB

DENIS BRUN

Président de SAS

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2019

MC

MIREILLE CAULE

Directeur général

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de JEANNE D'ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48200 SAINT-CHELY-D'APCHERSiègeActif

    442 855 953 00018 · ouvert le 20 août 2002 · NAF 5510Z

Documents juridiques de JEANNE D'ARC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 12 février 2019

  • Acte

Dépôt du 30 août 2016

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 08 août 2012

  • Acte

Dépôt du 08 août 2012

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2002

  • Acte

Conformité de JEANNE D'ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANNE D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent JEANNE D'ARC. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JEANNE D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEANNE D'ARC

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mende

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Président : BRUN Denis ; Directeur général : BRUN Mireille né(e) CAULE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MENDE

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2002

Questions fréquentes sur JEANNE D'ARC

Quel est le numéro SIREN de JEANNE D'ARC ?

Le numéro SIREN de JEANNE D'ARC est 442 855 953. Le SIRET de son siège social est 442 855 953 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96442855953.

Qui dirige JEANNE D'ARC ?

JEANNE D'ARC est dirigée par DENIS BRUN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JEANNE D'ARC ?

Le siège social de JEANNE D'ARC est situé 49 av de la Gare, 48200 Saint-Chely-d'Apcher.

JEANNE D'ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, JEANNE D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEANNE D'ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANNE D'ARC.

Combien de salariés compte JEANNE D'ARC ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, JEANNE D'ARC emploie 6 à 9 salariés.