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JEANNE SEBASTIEN

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Siren920 598 976Entrepreneur individuel14400 CONDE-SUR-SEULLESCréée le 01 janvier 2023

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 920 598 976, JEANNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2023. Elle est domiciliée 11 Rte de Juaye Mondaye, 14400 Conde-sur-Seulles. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de JEANNE SEBASTIEN

Dénomination
JEANNE SEBASTIEN
SIREN
920 598 976
SIRET (siège)
920 598 976 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39920598976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 598 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
11 RTE DE JUAYE MONDAYE, 14400, CONDE-SUR-SEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JEANNE SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de JEANNE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14400 CONDE-SUR-SEULLESSiègeActif

    920 598 976 00016 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0111Z

Conformité de JEANNE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de JEANNE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur JEANNE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de JEANNE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de JEANNE SEBASTIEN est 920 598 976. Le SIRET de son siège social est 920 598 976 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39920598976.

Où se situe le siège social de JEANNE SEBASTIEN ?

Le siège social de JEANNE SEBASTIEN est situé 11 Rte de Juaye Mondaye, 14400 Conde-sur-Seulles.

JEANNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, JEANNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JEANNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEANNE SEBASTIEN.

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