JEANNERET PASCAL

Active

Siren493 857 015Entrepreneur individuel25170 PELOUSEYCréée le 22 janvier 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JEANNERET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2007, identifié par le SIREN 493 857 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Vergers Fleuris, 25170 Pelousey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de JEANNERET PASCAL

INSEE

Dénomination: JEANNERET PASCAL
SIREN: 493 857 015
SIRET (siège): 493 857 015 00025
N° TVA intracommunautaire: FR41493857015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 857 015
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 22 janvier 2007
Siège social: 10 RUE DES VERGERS FLEURIS, 25170, PELOUSEY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JEANNERET PASCAL

Enseignement culturel

Finances de JEANNERET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANNERET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEANNERET PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25170 PELOUSEYSiègeActif
493 857 015 00025 · ouvert le 02 mai 2011 · NAF 8552Z
25000 BESANCONFermé
493 857 015 00017 · ouvert le 22 janvier 2007 · NAF 8559B

Documents juridiques de JEANNERET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANNERET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANNERET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANNERET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANNERET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANNERET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANNERET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 janvier 2007

Questions fréquentes sur JEANNERET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEANNERET PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEANNERET PASCAL est 493 857 015. Le SIRET de son siège social est 493 857 015 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41493857015.

Où se situe le siège social de JEANNERET PASCAL ?

Le siège social de JEANNERET PASCAL est situé 10 rue des Vergers Fleuris, 25170 Pelousey.