JEANNIARD PASCAL

Active

Siren914 335 385Entrepreneur individuel21820 LABERGEMENT-LES-SEURRECréée le 11 avril 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

JEANNIARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2022 sous le numéro SIREN 914 335 385. Elle est domiciliée 2 rue d'Archere, 21820 Labergement-les-Seurre. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de JEANNIARD PASCAL

INSEE

Dénomination: JEANNIARD PASCAL
SIREN: 914 335 385
SIRET (siège): 914 335 385 00011
N° TVA intracommunautaire: FR09914335385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 335 385
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 avril 2022
Siège social: 2 RUE D'ARCHERE, 21820, LABERGEMENT-LES-SEURRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de JEANNIARD PASCAL

Production d'électricité

Finances de JEANNIARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANNIARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de JEANNIARD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21820 LABERGEMENT-LES-SEURRESiègeActif
914 335 385 00011 · ouvert le 11 avril 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de JEANNIARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANNIARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANNIARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANNIARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANNIARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANNIARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANNIARD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 avril 2022

Questions fréquentes sur JEANNIARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de JEANNIARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de JEANNIARD PASCAL est 914 335 385. Le SIRET de son siège social est 914 335 385 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09914335385.

Où se situe le siège social de JEANNIARD PASCAL ?

Le siège social de JEANNIARD PASCAL est situé 2 rue d'Archere, 21820 Labergement-les-Seurre.