JEANNOT DOMINIQUE

Active

Siren327 132 429Entrepreneur individuel09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 132 429, JEANNOT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Bastion, 09350 Daumazan-sur-Arize. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de JEANNOT DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: JEANNOT DOMINIQUE
SIREN: 327 132 429
SIRET (siège): 327 132 429 00041
N° TVA intracommunautaire: FR90327132429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 327 132 429
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: -
Siège social: 11 RUE DU BASTION, 09350, DAUMAZAN-SUR-ARIZE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de JEANNOT DOMINIQUE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de JEANNOT DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JEANNOT DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de JEANNOT DOMINIQUE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

09350 DAUMAZAN-SUR-ARIZESiègeActif
327 132 429 00041 · ouvert le 10 septembre 2011 · NAF 9609Z
45000 ORLEANSFermé
327 132 429 00033 · NAF 930N

Documents juridiques de JEANNOT DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de JEANNOT DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEANNOT DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JEANNOT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEANNOT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de JEANNOT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JEANNOT DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur JEANNOT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de JEANNOT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de JEANNOT DOMINIQUE est 327 132 429. Le SIRET de son siège social est 327 132 429 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90327132429.

Où se situe le siège social de JEANNOT DOMINIQUE ?

Le siège social de JEANNOT DOMINIQUE est situé 11 rue du Bastion, 09350 Daumazan-sur-Arize.